Adepte de la course \u00e0 pied ? Joueur de tennis assidu ou encore de football ? A titre individuel ou collectif, la pratique d’un sport se doit d’\u00eatre a minima assur\u00e9e. En effet, un accident est vite survenu, particuli\u00e8rement dans le cadre des sports de contact. De leur c\u00f4t\u00e9, les clubs, associations et f\u00e9d\u00e9rations sportives sont soumis \u00e0 des obligations d’assurance. Nos conseils pour \u00eatre prot\u00e9g\u00e9 en toutes circonstances dans l’effort sportif.<\/p>\n
1.L’assurance sport en quelques mots<\/a> Comme son nom l’indique, une assurance sport est destin\u00e9e \u00e0 couvrir les pratiquants d’une discipline. Les formules propos\u00e9es par les assureurs, qu’ils soient sp\u00e9cialis\u00e9s dans ce type de contrats ou non, comprennent syst\u00e9matiquement une garantie responsabilit\u00e9 civile <\/a><\/strong>et \u00ab individuelle accidents \u00bb ou Garantie des accidents de la vie (GAV).<\/a> <\/strong>La premi\u00e8re prend en charge les dommages (mat\u00e9riels et corporels) caus\u00e9s \u00e0 un tiers dans le cadre de la pratique du sport et la seconde ceux inflig\u00e9s \u00e0 soi-m\u00eame, voire \u00e0 son \u00e9quipement. Cette seconde garantie est importante lorsque l’on pratique un sport, sachant qu’un accident est vite arriv\u00e9 : lorsqu’on se blesse, les factures \u2013 notamment li\u00e9es aux frais de soins- peuvent atteindre des sommets et si aucun responsable n’est identifi\u00e9, ce sera au bless\u00e9 de payer ces frais. Mieux vaut donc \u00eatre correctement couvert.<\/p>\n La garantie responsabilit\u00e9 civile<\/p>\n <\/em><\/span><\/p>\n Si un particulier n’a aucune obligation en mati\u00e8re d’assurance sport, le club, l’association ou encore la f\u00e9d\u00e9ration sportive, si. Ainsi, le Code du sport dispose que \u00ab les associations, les soci\u00e9t\u00e9s et les f\u00e9d\u00e9rations sportives souscrivent pour l’exercice de leur activit\u00e9 des garanties d’assurance couvrant leur responsabilit\u00e9 civile, celle de leurs pr\u00e9pos\u00e9s salari\u00e9s ou b\u00e9n\u00e9voles et celle des pratiquants du sport. Les licenci\u00e9s et les pratiquants sont consid\u00e9r\u00e9s comme des tiers entre eux<\/em> \u00bb.<\/p>\n Autrement dit, un club sportif ou encore une f\u00e9d\u00e9ration n’a pas le choix : ils doivent a minima justifier d’une garantie responsabilit\u00e9 civile et afficher l’attestation d’assurance au sein de l’\u00e9tablissement. Mais attention, le sportif ne sera couvert que s’il blesse une autre personne. Or, la souscription d’une assurance individuelle dommages n’est aucunement obligatoire. C’est \u00e0 l’assur\u00e9 qu’il revient de prendre cette d\u00e9cision.<\/p>\n Obligation d’informer les adh\u00e9rents<\/p>\n <\/em><\/span><\/p>\n Toutefois, la loi impose \u00e9galement aux clubs, associations et f\u00e9d\u00e9rations sportives \u00ab d’informer leurs adh\u00e9rents de l’int\u00e9r\u00eat que pr\u00e9sente la souscription d’un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer<\/em> \u00bb.<\/p>\n Dans le d\u00e9tail, le club ou l’association doit non seulement informer le sportif mais \u00e9galement mettre \u00e0 sa disposition plusieurs formules d’assurances. De son c\u00f4t\u00e9, l’adh\u00e9rent n’a aucune obligation : il peut soit refuser les contrats propos\u00e9s par son club, soit en souscrire un parmi ces choix, soit opter pour une assurance sport \u00e0 titre individuel.<\/p>\n Les obligations sont renforc\u00e9es en ce qui concerne les f\u00e9d\u00e9rations. Lorsqu’une assurance collective est propos\u00e9e simultan\u00e9ment aux membres de l’associations sportive affili\u00e9e \u00e0 la f\u00e9d\u00e9ration et qui souhaitent \u00eatre licenci\u00e9s, la f\u00e9d\u00e9ration est tenue :<\/p>\n – De d\u00e9tailler le contrat d’assurance collectif<\/strong> propos\u00e9 dans un document distinct ou non de la demande de licence, Encore une fois, le sportif conserve le libre choix de souscrire ou non ce contrat collectif d’assurance.<\/p>\n Bon \u00e0 savoir :<\/strong> Contrairement aux id\u00e9es re\u00e7ues, un club sportif ne peut exiger de son adh\u00e9rent une attestation d’assurance. Par contre, le risque d’\u00eatre couvert ou non incombe \u00e0 l’adh\u00e9rent.<\/p>\n <\/p>\n Dans le cadre d’une comp\u00e9tition<\/strong>, l’assurance responsabilit\u00e9 civile de la f\u00e9d\u00e9ration couvre le sportif s’il blesse un tiers. Cependant, il ne sera pas couvert s’il se blesse seul, sauf s’il poss\u00e8de une garantie individuelle accident.<\/p>\n Je pratique un sport dans un club<\/p>\n <\/strong><\/em><\/span><\/p>\n La responsabilit\u00e9 civile<\/p>\n <\/em><\/p>\n Comme d\u00e9taill\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment, tout particulier qui pratique un sport au sein d’un club, d’une f\u00e9d\u00e9ration ou encore d’une association est forc\u00e9ment couvert en responsabilit\u00e9 civile. Ainsi tous les dommages qu’il pourrait causer \u00e0 autrui, que ce soit un autre sportif, un arbitre ou encore un b\u00e9n\u00e9vole, sont pris en charge par l’assurance du club dans la limite des garanties souscrites. La garantie responsabilit\u00e9 civile prend ainsi en charge les d\u00e9g\u00e2ts caus\u00e9s \u00e0 des tiers, qu’ils soient mat\u00e9riels ou corporels. A noter que si le mat\u00e9riel utilis\u00e9 par le sportif blesse une autre personne, par exemple ses skis, il est \u00e9galement consid\u00e9r\u00e9 responsable. Attention aux \u00e9ventuelles franchises (ce qui reste forc\u00e9ment \u00e0 la charge de l’assur\u00e9 en cas de sinistre), aux conditions de remboursement et aux plafonds d’indemnisation. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, il existe une limite d’indemnisation pour les dommages mat\u00e9riels, les dommages corporels \u00e9tant pris en charge de mani\u00e8re quasi-illimit\u00e9e.<\/p>\n La th\u00e9orie de l’acceptation des risques : pratiquer un sport n’est pas sans danger. C’est pourquoi, pour ne pas paralyser la pratique sportive, est apparue dans la jurisprudence la th\u00e9orie de l’acceptation des risques : tr\u00e8s simplement, le sportif accepte les risques inh\u00e9rents \u00e0 son activit\u00e9. Concr\u00e8tement, cela signifie que la responsabilit\u00e9 d’un sportif lorsqu’il cause un accident \u2013 d\u00fb \u00e0 un geste involontaire ou \u00e0 un acte non d\u00e9loyal – peut \u00eatre att\u00e9nu\u00e9e voire supprim\u00e9e, notamment dans les sports de contact pr\u00e9sentant un certain risque (rugby, football, …). L’adversaire est ainsi cens\u00e9 conna\u00eetre les risques \u00ab normaux \u00bb li\u00e9s \u00e0 la pratique de son sport et les accepter. En revanche, la responsabilit\u00e9 d’un sportif est syst\u00e9matiquement engag\u00e9e s’il a bless\u00e9 un tiers en enfreignant les r\u00e8gles ou usages du sport en question ou s’il commet un acte entra\u00eenant un dommage. Si l’assur\u00e9 est reconnu responsable, la garantie responsabilit\u00e9 civile souscrite par le club indemnise la victime.<\/p>\n La garantie individuelle accident ou Garantie des accidents de la vie<\/p>\n <\/em><\/p>\n Si le sportif a souscrit l’assurance collective propos\u00e9e par son club, il est ainsi couvert \u00e0 titre individuel pour les dommages corporels qu’il pourrait subir lui-m\u00eame, par exemple suite \u00e0 une mauvaise r\u00e9ception apr\u00e8s un saut ou encore une chute \u00e0 cheval. Cette protection est assur\u00e9e soit par une garantie dite \u00ab individuelle accidents \u00bb, soit une Garantie des accidents de la vie (GAV). Si les garanties de ces deux assurances diff\u00e8rent, leur but principal est similaire : assurer une protection au souscripteur contre les \u00e9ventuels dommages corporels qu’il pourrait subir.<\/p>\n Ces garanties prennent principalement en charge :<\/p>\n – Les frais de soins<\/strong> en compl\u00e9ment des remboursements de la S\u00e9curit\u00e9 sociale et de la mutuelle sant\u00e9, Pour conna\u00eetre pr\u00e9cis\u00e9ment les garanties individuelles incluses dans le contrat propos\u00e9 par le club, mieux vaut lire la notice remise ou les conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n Attention aux exclusions<\/strong> : La majorit\u00e9 des contrats d’assurance sport excluent la pratique de sports dangereux comme le parachutisme, le deltaplane, la plong\u00e9e ou encore la course automobile. De m\u00eame, il convient de v\u00e9rifier si les garanties souscrites fonctionnent \u00e9galement \u00e0 l’\u00e9tranger et si oui, si une garantie rapatriement est pr\u00e9vue en cas de blessure grave.<\/p>\n <\/p>\n Je pratique un sport \u00e0 titre individuel<\/p>\n <\/strong><\/em><\/span><\/p>\n Au minimum, l’assur\u00e9 doit \u00eatre couvert par une garantie responsabilit\u00e9 civile. Son contrat multirisques habitation (MRH) <\/a><\/strong>en comporte syst\u00e9matiquement une mais il faut v\u00e9rifier si elle joue \u00e9galement durant la pratique du sport en question. Si ce n’est pas le cas, le souscripteur peut demander \u00e0 son assureur une extension de garantie.<\/p>\n Afin d’\u00eatre prot\u00e9g\u00e9 y compris s’il se blesse seul, il est une nouvelle fois vivement conseill\u00e9 de souscrire en compl\u00e9ment une garantie individuelle accidents ou une GAV. Tout d\u00e9pend alors des contrats que poss\u00e8de d\u00e9j\u00e0 l’assur\u00e9 : si son contrat MRH prend en charge sa responsabilit\u00e9 civile et qu’il a d\u00e9j\u00e0 une garantie individuelle accidents ou une GAV qui inclut le sport pratiqu\u00e9, alors nul besoin d’une assurance sport sp\u00e9cifique.<\/p>\n Si seule sa responsabilit\u00e9 civile est prise en charge, il peut alors \u00eatre judicieux d’opter pour une assurance sport. La plupart des contrats couvrent ainsi :<\/p>\n – Les frais m\u00e9dicaux<\/strong> en cas d’accident li\u00e9 \u00e0 la pratique du sport, Enfin, si l’assur\u00e9 est bless\u00e9 par un tiers lors de sa pratique, ce sera la responsabilit\u00e9 civile de ce dernier qui sera activ\u00e9e et donc son assureur qui indemnisera le sportif.<\/p>\n Plusieurs cas de figure se pr\u00e9sentent :<\/p>\n – Mon enfant blesse un autre \u00e9l\u00e8ve ou endommage du mat\u00e9riel pendant les heures de cours obligatoires<\/strong> : il est couvert par la responsabilit\u00e9 civile de l’\u00e9tablissement scolaire. Notre conseil<\/strong> : Pour une trentaine d’euros par an, la meilleure solution reste de souscrire une assurance extra-scolaire<\/strong>. <\/a>Votre enfant sera alors couvert pour les dommages qu’il peut causer \u00e0 autrui, \u00e0 lui-m\u00eame et les \u00e9ventuels d\u00e9g\u00e2ts inflig\u00e9s \u00e0 ses affaires scolaires ou non. Par ailleurs, en optant pour une assurance extra-scolaire, votre enfant sera \u00e9galement prot\u00e9g\u00e9 en dehors de l’\u00e9cole, autrement dit durant ses activit\u00e9s sportives pratiqu\u00e9es pendant les vacances ou ses loisirs, notamment en club.<\/p>\n Plusieurs possibilit\u00e9s s’offrent au sportif d\u00e9sireux de s’assureur contre les risques de son sport :<\/p>\n – Aupr\u00e8s de l’association, du club ou de la f\u00e9d\u00e9ration<\/strong> au sein desquels il pratique son sport, Tout d\u00e9pend du profil du sportif et bien entendu du sport pratiqu\u00e9 mais il est possible de trouver des contrats d’assurance sport individuel \u00e0 partir de 50 euros par an.<\/strong><\/p>\n Dans tous les cas, il ne faut pas oublier de v\u00e9rifier les franchises, plafonds, exclusions et conditions d’indemnisation de son assurance sport.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Pratiquer un sport n’est pas sans risque : chute, blessure, … C’est pourquoi il est recommand\u00e9 d’\u00eatre correctement assur\u00e9 contre les \u00e9ventuels dommages li\u00e9s \u00e0 son sport. En effet, il ne faut pas croire qu’un club sportif couvre tous les p\u00e9pins. \u00a0<\/p>\n","protected":false},"author":13712,"featured_media":4543,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[5],"tags":[],"class_list":["post-4544","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-autres-assurances"],"acf":[],"yoast_head":"\n
2.Quelle obligation d’assurance pour les clubs sportifs ? <\/a>
3.Que couvre une assurance sport et loisirs ?<\/a>
4.Mes enfants sont-ils couverts quand ils pratiquent un sport \u00e0 l’\u00e9cole ?<\/a>
5.O\u00f9 souscrire une assurance sport ?<\/a><\/p>\n<\/span><\/a>L’assurance sport en quelques mots<\/span><\/span><\/h2>\n
<\/span><\/a>Quelle obligation d’assurance pour les clubs sportifs ?<\/span><\/span><\/h2>\n
– De mentionner dans ce m\u00eame document le prix<\/strong> de l’adh\u00e9sion \u00e0 l’assurance et son caract\u00e8re facultatif,<\/strong>
– D’indiquer \u00e0 l’adh\u00e9rent au contrat collectif qu’il peut opter pour des garanties individuelles compl\u00e9mentaires<\/strong> s’il le souhaite,
– De joindre la notice d’information<\/strong> \u00e9tablie par l’assureur.<\/p>\n<\/span><\/a>Que couvre une assurance sport et loisirs ?<\/span><\/span><\/h2>\n
– Le versement d’un capital en cas de d\u00e9c\u00e8s<\/strong> de l’assur\u00e9,
– Le versement d’un capital \u00e0 partir d’un certain taux d’invalidit\u00e9<\/strong> cons\u00e9cutif \u00e0 l’accident (5%, 10%, 30% en g\u00e9n\u00e9ral),
– Le pr\u00e9judice physique<\/strong> subi \u00e0 la suite de l’accident et ses cons\u00e9quences sur la vie de la victime et ses proches.<\/strong><\/p>\n
– Le remboursement des frais de location<\/strong> suite \u00e0 des dommages caus\u00e9s au mat\u00e9riel personnel,
– Le remboursement des forfaits de remont\u00e9es m\u00e9caniques, des cours et de la location de mat\u00e9riel sportif<\/strong> en cas d’interruption du s\u00e9jour,
– Le versement d’un capital en cas d’invalidit\u00e9 ou de d\u00e9c\u00e8s,<\/strong>
– Les frais d’annulation d’un voyage<\/strong> suite \u00e0 un accident li\u00e9e \u00e0 la pratique du sport qui emp\u00eache l’assur\u00e9 de se d\u00e9placer (hospitalisation),
– L’assistance<\/strong> : rapatriement et divers frais li\u00e9s (pr\u00e9sence d’un proche en cas d’hospitalisation, frais de soins, frais de secours et de recherche, …).<\/p>\n<\/span><\/a>Mes enfants sont-ils couverts quand ils pratiquent un sport \u00e0 l’\u00e9cole ?<\/span><\/span><\/h2>\n
– Mon enfant blesse un autre \u00e9l\u00e8ve ou endommage du mat\u00e9riel pendant les heures facultatives, par exemple en option UNSS<\/strong> : la responsabilit\u00e9 civile des parents ou celle de l’association sportive scolaire est alors engag\u00e9e. Si ces derniers poss\u00e8dent une assurance MRH, alors les dommages corporels comme mat\u00e9riels caus\u00e9s par l’enfant sont pris en charge. Du c\u00f4t\u00e9 de l’association, elle est oblig\u00e9e de souscrire une garantie responsabilit\u00e9 civile, donc l’enfant est couvert.
– Mon enfant se blesse seul :<\/strong> il est forc\u00e9ment couvert si la pratique du sport a lieu durant des heures facultatives, puisque la souscription d’une garantie individuelle accidents ou d’une GAV est obligatoire. Pendant les heures de classe obligatoires, a priori, il n’est pas prot\u00e9g\u00e9, sauf souscription d’une de ces deux garanties.<\/p>\n<\/span><\/a>O\u00f9 souscrire une assurance sport ?<\/span><\/span><\/h2>\n
– Aupr\u00e8s de son assureur habituel<\/strong> : soit en demandant une extension de garantie, soit en souscrivant un contrat \u00e0 part enti\u00e8re,
– Aupr\u00e8s d’une compagnie d’assurance sp\u00e9cialis\u00e9e.<\/strong><\/p>\n