Imprimer
Catégorie : Fiscalité
Partagez
Share to Google

Marne & Finance a lancé Bio Holding ISF 2011, à destination d'investisseurs assujettis à l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) souhaitant réduire leur impôt à raison, de 50% du montant de leur souscription, en application de l'article 885-0 V bis du Code Général des Impôts (CGI).

La structure, dont Marne & Finance a est l'opérateur, est destinée à recueillir jusqu'à 2,5 millions d'euros pour financer le développement du parc de magasins de l'enseigne Bio C'Bon. Fondée en 2008, Bio C'Bon est spécialisée dans la distribution de produits biologiques en régions parisienne (10 points de vente) et depuis quelques mois en Paca avec une première unité ouverte à Aix-en-Provence. Grâce aux fonds levés, le réseau compte procéder à plusieurs ouvertures d'ici la fin année et en 2012.

 bio, holding, isf, 2011, marne

Marne & Finance revendique plusieurs points de différentiation, à commencer par la lisibilité du sous-jacent. « Avec Bio Holding ISF 2011, les investisseurs peuvent appréhender directement le support d'investissement, qui est clairement identifié : des supermarchés bio de proximité implantés en centre-ville, positionnés sur un marché en pleine croissance. En trois ans, Bio C'Bon est devenu l'une des principales chaînes de distribution de produits bio en Ile-de-France », explique Evrard Prunget, chargé d'affaires chez Marne & Finance.

Opération hors champ de l'offre au public

L'offre se distingue également de par l'absence de frais d'entrée et d'honoraires de gestion. Les fonds collectés sont réinvestis à 100% dans différentes SARL logeant les magasins Bio C'Bon. Seuls les frais techniques sont refacturés à la société holding et imputables à la dissolution à hauteur de 1% par an du montant des fonds levés. « Nous ne sommes pas un distributeur de produits de défiscalisation mais un opérateur qui partage avec les investisseurs partenaires un objectif commun, le développement de l'enseigne Bio C'Bon », précise Evrard Prunget.

Au terme de la durée de détention requise pour bénéficier de l'avantage fiscal (5 ans) et à l'issue d'une période de 10 ans après la souscription, la liquidité est organisée. Entre 5 et 10 ans, l'investisseur peut céder ses titres à un tiers. Au bout de 10 ans, la dissolution de Bio Holding ISF 2011 est prévue avec la répartition du boni de liquidation entre les associés, en suivant une règle de répartition à l'avantage des investisseurs extérieurs pour les premières tranches.

La clôture des souscriptions est fixée le 28 septembre 2011 au titre de l'ISF et le 23 décembre 2011 au titre des réductions d'IR. Du fait d'une collecte limitée à 2,5 million d'euros, l'opération ne rentre pas dans le champ de l'offre au public. Elle est soumise à la règle des 50 associés et le montant minimum de souscription est de 22.500 euros.

En savoir plus
>> Brochure de Bio Holding ISF 2011

Photo : magasin Bio C'Bon à Levallois (crédit : DR)