Assurance en cas de vie ou de décès : épargne ou prévoyance ?


La vocation d’origine des assurances-vie ou assurances-décès (dans ce dernier cas appelées aussi prévoyance), est de garantir le versement d’une certaine somme d’argent (le capital ou la rente) pour le/les ayants droits, autrement appelés bénéficiaires (pouvant être une personne physique comme le souscripteur en personne ou un tiers proche ou étranger, ou bien une personne morale comme par exemple une association caritative) lorsque survient un événement lié à l’assuré. Cet «évènement» sera soit sa survie, soit son décès.

A la réalisation du risque (donc décès ou survie), la compagnie d’assurance procèdera au dénouement du contrat et au règlement du capital, à condition à la fois de pouvoir identifier correctement les bénéficiaires indiqués dans la clause bénéficiaire, mais aussi d’être informé du décès de l’assuré…. Sinon, gare à la déshérence.

Il s’agit d’un contrat aléatoire qui repose toujours sur la durée de la vie humaine.

Il y a donc deux approches distinctes qui dépendent des objectifs du souscripteur :

  • l’assurance en cas de décès dite « assurance décès ou prévoyance » qui, en cas de décès pendant la durée du contrat d’assurance de la personne assurée, procèdera au versement d’un capital décès ou d’une rente dont le montant a été déterminé à la signature du contrat. La durée de la couverture peut être temporaire (quelques jours à quelques années) comme pour une assurance accident voyage (« Term insurance » pour le monde anglo-saxon), ou viagère, pour la « vie entière » de l’assuré.
    • L’objectif est ici la prévoyance.

 

  • l’assurance en cas de vie dite « assurance sur la vie », qui procède au versement d’un capital ou d’une rente en cas de vie de l’assuré à l’échéance du contrat. Si le montant de la prestation versée en fin de contrat peut être garanti, il est fonction des primes versées par l’assuré.
    • L’objectif est ici l’épargne.

 

En cas de vie, la prestation pourra être réglée au souscripteur en personne (puisqu’il est toujours en vie !) alors qu’en cas de décès de l’assuré, elle sera versée aux bénéficiaires qui auront été désignés au préalable au sein de la fameuse clause bénéficiaire.

Faute de bénéficiaires dûment désignés, le capital décès sera réintégré dans la succession, sous réserve que la compagnie d’assurance soit informée du décès de son souscripteur, ce qui est une des deux causes majeures de contrat non réclamés.

Ce qui est communément appelé « assurance-vie » est l’union au sein d’un seul contrat, des prestations d’assurance en cas de décès et en cas de vie :
• le risque de survie et le risque de décès sont garantis dans un même et unique contrat,
les objectifs de prévoyance et d’épargne sont convergents.

Ceci permet de présenter un « quasi » produit d’épargne, doté d’avantages fiscaux attractifs («Permanent life Insurance» pour le monde anglo-saxon).

Ainsi l’assurance-vie permet par exemple de faire fructifier des fonds en vue de la retraite ou d’un futur investissement immobilier.

Mais il ne faudrait pas oublier que bien plus qu’un simple produit d’épargne, l’assurance vie est aussi un formidable outil de transmission de patrimoine avec un cadre fiscal intéressant.

Pour les spécialistes de la gestion privée, plus prosaïquement appelée gestion de fortune, la caractéristique « transmission » est du reste considérée comme un des atouts majeurs de l’assurance vie.

La flexibilité est telle que l’on peut par ce biais transmettre une partie de son patrimoine à des personnes physiques ne faisant pas forcément partie de ses héritiers, de même qu’à des personnes morales, comme par exemple des associations caritatives.