Investir dans l'art, un placement plaisir et défiscalisant

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Un Kandinsky dans votre salon ? Grâce au régime fiscal attractif attaché aux œuvres d'art, l'achat d'un tableau de maître ou d'un objet de collection peut se révéler un placement rentable, en sus d'être un atout décoratif. Un seul inconvénient : être prudent sur l'achat effectué. Mode d'emploi pour les futurs acheteurs d'art.


La galerie de Cornelis van der Geest, par Willem van Haecht, 1628

Les galeries, les maisons de ventes, les stands d'antiquaires dans les foires. Les lieux ne manquent pas pour trouver une œuvre d'art, telle qu'elle est définie dans le code général des impôts (CGI). Pour les plus expérimentés, le choix et l'achat de l'objet se déroulent dans une salle de ventes. Le futur acheteur participe alors à la vente soit par enchères à main levée soit par téléphone par l'intermédiaire d'un commissaire priseur. C'est au meilleur enchérisseur qu'appartiendra l'œuvre. Même si les frais sont libres, il est de coutume que l'acheteur paye entre 15 et 20% du prix, le reste étant à la charge du vendeur.

Pour d'autres, le coup de cœur intervient directement chez un galeriste ou antiquaire. On parle alors de vente de gré à gré. L'achat s'effectue directement auprès du professionnel, qui n'a qu'à déclarer le chiffre d'affaires de la vente et payer la TVA calculée sur la marge de la transaction. « On se met d'accord sur le prix avec le client, sans qu'aucune taxe ne soit à payer », précise Jean-Roch Giovachini, responsable de la galerie Artem et membre du Carré Rive gauche.

Expertiser pour assurer

Dans les deux cas, et par mesure de précaution, il est conseillé de se faire accompagner d'un expert en œuvre d'art lors de l'achat. « L'expertise d'une œuvre permet de déterminer ses qualités intrinsèques, explique Eric Couturier, expert depuis 25 ans. Signature, valeur du tableau, sa matière, tout y passe ». Un avis important, qui peut servir de justificatif auprès de la compagnie d'assurance chargée de garantir les œuvres. Axa Art, filiale de l'assureur éponyme spécialisée dans l'art, assure les biens dès 80 000 euros. « Nous utilisons les avis d'experts pour affiner la protection et l'assurance des biens, en prenant en compte la nature de œuvres et la situation du risque », explique Amélie Conté, responsable marketing du groupe.

Exonération d'ISF

Au-delà de la valeur artistique et culturelle de l'œuvre, l'achat peut se révéler attractif au plan fiscal, devenant un bon moyen de placer son argent. Le CGI précise que toute œuvre d'art, antiquités ou objets de collection sort du calcul de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF). L'argent dépensé pour l'achat des œuvres sort donc du patrimoine de l'acheteur. Investir dans une œuvre devient un outil parfait de sortie du patrimoine imposable à l'ISF. « Les œuvres étant soumises au régime des biens meubles, c'est pour éviter une disparition du marché de l'art qu'a été instaurée l'exonération d'ISF », précise Eric Couturier.

Mécénat d'art pour les entreprises

Fiscalement, les professionnels ne sont pas en reste. Ils bénéficient de réduction d'impôts dans le cadre du mécénat d'art. Selon l'article 238 bis AB du CGI, l'achat d'une œuvre d'art ouvre droit à une déduction sur le résultat imposable, par fractions égales, d'une somme égale au prix d'acquisition pendant cinq ans. Le tout dans la limite de 0,5% du chiffre d'affaires de chaque exercice, minorée du montant total des versements effectués. « Ce qui constitue un placement fructueux selon la côte des artistes », commente Jean-Roch Giovachini. Mais des conditions restreignent l'accès à cet avantage (œuvre d'un artiste vivant, inscription de l'œuvre à un compte d'actif immobilisé, présentation obligatoire au public pendant cinq ans...).

Exonération de taxe sur les plus values

Investir dans l'art se révèle être un placement intéressant sur le long terme. Aux avantages décrits peut s'ajouter une exonération de taxe à la revente du bien, qu'explique Me Olivier De Baecque, avocat spécialisé dans le monde de l'art. « Lors d'une vente d'une œuvre de plus de 5.000 €, le propriétaire est taxé sur la plus value selon deux formules : soit il paye une taxe forfaitaire de 5 % du prix de vente ; soit la plus value est taxée à l'impôt sur le revenu. Cette seconde hypothèse permet une exonération de taxe totale si le vendeur peut prouver une détention de 12 ans. Sinon elle sera de 10 % par année de possession à partir de la 3ème année (article 150 VC du CGI modifié en 2010) ». Reste une précaution à prendre : bien conserver le justificatif d'achat pour prouver la date d'achat de l'œuvre. Il servira de preuve aux professionnels revendeurs habitués à prélever directement la plus value.

Avant de vendre, le propriétaire peut faire estimer l'œuvre par rapport au marché. « C'est l'art de la comparaison, assure Eric Couturier. L'œuvre à vendre est comparée au résultat de la vente d'œuvres similaires, ou à celles du même artiste ou d'un artiste du même courant, ou à une œuvre de même dimension ».

Autant d'avantages fiscaux, qui selon les professionnels ne seraient pas une réelle préoccupation pour les investisseurs. « Encore heureux, souligne Jean-Roch Giovachini. Le rôle de base d'une œuvre doit rester d'embellir la vie ».

 

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