Les oeuvres d'art

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Amateur d’art, vous pouvez satisfaire à votre passion, tout en donnant moins d’argent à l’Etat. Voici les dispositifs qui vous permettent de payer moins d’impôts...

Les plus-values. A la revente, si la somme dépasse 5.000 €, vous allez devoir vous acquitter d’une taxe. Vous avez le choix entre payer une taxe de 5% sur le total de la vente, ou une taxe de 28,1% sur les plus-values.

Pour cette dernière un abattement de 10% est accordé tous les ans à partir de la deuxième année de possession. Cela veut qu’au bout de 12 ans, vous ne payez rien. La première solution et donc moins avantageuse à long terme, mais peut être obligatoire si vous ne connaissez pas l’origine de l’œuvre ou son prix d’achat.

L’ISF. Les œuvres d’art, les antiquités et les objets de collection n’entrent pas dans le calcul et la déclaration de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF). L’argent dépensé pour l’achat des œuvres sortira donc de votre patrimoine. L’avantage se situe aussi dans l’absence de plafond : vous pouvez vous faire plaisir et placer dans l’art la moitié de votre pécule.

Plus d'information sur : www.toutsurlisf.com

> Voici les objets qui entrent en compte et sont considérés comme oeuvre d'art :

- Les tapis et tapisseries, entièrement tissées à la main, sur métier de haute ou de basse lisse.
- Les tableaux, peintures et dessins faits à la main, sur tout support et par toute matière.
- Les gravures, estampes et lithographies originales, tirées en nombre limité.
- Les statues et sculptures originales. Les moules, les essais et les maquettes sont également considérés comme œuvre d’art, à condition d’avoir été réalisés par l’artiste, ou d’être en tirage limité contrôlé par l’artiste.
- Les céramiques, sous condition d’être exécutés à la main. Sont exclues les objets manufacturés même signés et décorés par le créateur.
- Les émaux sur cuivre fait à la main, avec signature.
- Les photographies, tirées par l’artiste (ou sous son contrôle), signées et numérotés, dans la limite de 30 exemplaires (tous formats et supports confondus).

> Les objets de collection sont soumis au même régime. Voici ceux qui entrent en compte :

- Les timbres-poste, y compris fiscaux, et les enveloppes, oblitérés. S’ils ne sont pas tamponnés, ils ne doivent plus avoir cours, pour être considérés comme de collection. Mais les timbres encore valables, dont la valeur est supérieure au prix affiché (type série anniversaire…) entrent dans les objets de collections.
- Les collections de biologie, type herbiers, insectes, minéraux…
- Les objets historiques ou archéologiques (armes, costumes…)
- Les livres de collections.
- Les antiquités : elles doivent avoir plus de 100 ans.
- Meubles, cadres et textiles (tapisseries, dentelles…)
- Livres, musiques, gravures, documents…
- Bijoux, orfèvrerie, vitraux et luminaires….
- Sceaux et médailles…
- Ferronnerie et serrurerie…
- Horlogerie
- Instrument de musique


 

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