Comme tous les \u00e9l\u00e9ments de r\u00e9mun\u00e9ration, les avantages en nature (nourriture, logement, voiture…) sont soumis \u00e0 des cotisations vieillesse. Ces derni\u00e8res se basent sur des montants forfaitaires des avantages en nature index\u00e9s sur l’inflation.<\/p>\n
Une circulaire de la Caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav) dat\u00e9e du 21 janvier 2016 d\u00e9taille les bar\u00e8mes 2016 des montants forfaitaires prenant en compte la hausse des prix de 1% pr\u00e9vue cette ann\u00e9e. Depuis le 1er janvier, les forfaits de nourriture sont pass\u00e9s de 9,30 \u00e0 9,40 euros par jour et de 4,65 \u00e0 4,70 euros par repas.<\/p>\n
Pour le logement, le calcul est plus complexe puisqu’il prend en compte non seulement le nombre de pi\u00e8ces mais \u00e9galement le niveau de r\u00e9mun\u00e9ration. A titre d’exemple, le montant forfaitaire s’\u00e9l\u00e8ve \u00e0 68 euros pour un studio occup\u00e9 par un assur\u00e9 dont le salaire mensuel est inf\u00e9rieur \u00e0 50% du plafond de la S\u00e9curit\u00e9 sociale (PSS), soit 1.609 euros bruts par mois.<\/p>\n
Il se situera \u00e0 192,50 euros si l’assur\u00e9 justifie d’un salaire mensuel \u00e9gal ou sup\u00e9rieur \u00e0 1,5 fois le PSS, soit 4.827 euros bruts par mois. Dans le premier cas, 36,30 euros sont ajout\u00e9s par pi\u00e8ce suppl\u00e9mentaire, 181,20 euros dans le second cas.<\/p>\n
Pour ce qui est du v\u00e9hicule, tout d\u00e9pend de l’option choisie par l’employeur. L’avantage peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 soit sur la base de d\u00e9penses r\u00e9ellement engag\u00e9es, soit sur la base d’un forfait en pourcentage du co\u00fbt d’achat de la voiture, ou du co\u00fbt global annuel comprenant la location, l’entretien et l’assurance du v\u00e9hicule en location ou location avec option d’achat, toutes taxes comprises.<\/p>\n
Pour l’ordinateur ou le t\u00e9l\u00e9phone portable, le forfait se base, \u00e9galement en fonction du choix de l’employeur, sur les d\u00e9penses r\u00e9ellement engag\u00e9es ou sur la base d’un forfait en pourcentage du co\u00fbt d’achat de ces \u00e9quipements ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de l’abonnement, toutes taxes comprises.<\/p>\n
A lire \u00e9galement :<\/strong><\/p>\n Artistes, journalistes… Ces salari\u00e9s qui cotisent moins \u00e0 la retraite en 2016<\/p>\n