{"id":21529,"date":"2017-07-20T07:34:06","date_gmt":"2017-07-20T05:34:06","guid":{"rendered":"https:\/\/www.toutsurmesfinances.com\/retraite\/suppression-du-rsi-quelles-consequences-pour-les-independants.html"},"modified":"2021-12-15T11:42:22","modified_gmt":"2021-12-15T10:42:22","slug":"suppression-du-rsi-quelles-consequences-pour-les-independants","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.toutsurmesfinances.com\/retraite\/suppression-du-rsi-quelles-consequences-pour-les-independants.html","title":{"rendered":"Suppression du RSI : quelles cons\u00e9quences pour les ind\u00e9pendants ?"},"content":{"rendered":"

La loi de financement de la S\u00e9curit\u00e9 sociale<\/a> (LFSS<\/strong>) pour 2018 a supprim\u00e9 le R\u00e9gime social des ind\u00e9pendants (RSI<\/strong>) pour le remplacer par la S\u00e9curit\u00e9 sociale des ind\u00e9pendants (SSI<\/strong>), un r\u00e9gime adoss\u00e9 au r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral de la S\u00e9curit\u00e9 sociale qui g\u00e8re la protection sociale de base des salari\u00e9s du secteur priv\u00e9 et des agents non titulaires de la fonction publique. Cette suppression avait \u00e9t\u00e9 promise par Emmanuel Macron<\/strong> lors de la campagne pr\u00e9sidentielle<\/a>, le RSI \u00e9tant tr\u00e8s d\u00e9cri\u00e9 depuis sa cr\u00e9ation en 2006. La SSI a \u00e9t\u00e9 totalement int\u00e9gr\u00e9e au r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral depuis le 1er janvier 2020.<\/p>\n

<\/span><\/a>Le RSI, c’\u00e9tait quoi ?<\/span><\/h2>\n

Le R\u00e9gime social des ind\u00e9pendants est n\u00e9 le 1er juillet 2006 de la fusion de trois caisses de protection sociale : la Caisse nationale d’assurance maladie des artisans (Canam<\/strong>), la Caisse nationale d’assurance vieillesse des artisans (Cancava<\/strong>) et l’Organisation autonome nationale de l’industrie et du commerce (Organic<\/strong>). L’objectif \u00e9tait de cr\u00e9er un \u00ab guichet unique \u00bb pour les travailleurs non-salari\u00e9s (TNS<\/strong>) concernant leur protection sociale.<\/p>\n

Concr\u00e8tement, le RSI g\u00e9rait la couverture maladie et maternit\u00e9 des travailleurs ind\u00e9pendants (artisans, commer\u00e7ants et chefs d’entreprise), des professions lib\u00e9rales (m\u00e9decins<\/a>, notaires, pharmaciens, architectes, experts-comptables…), des micro-entrepreneurs<\/a> (la nouvelle appellation des autoentrepreneurs) et des conjoints-collaborateurs<\/a>.<\/p>\n

Ce dernier statut est r\u00e9serv\u00e9 aux conjoints mari\u00e9s ou aux partenaires de Pacs<\/a> des TNS qui travaillent pour eux sans \u00eatre r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s, ni d\u00e9tenir des parts dans l’entreprise. Les conjoints-collaborateurs acqui\u00e8rent des droits, \u00e0 condition que le chef d’entreprise verse des cotisations sociales forfaitaires en leur nom.<\/p>\n

Le RSI assurait le remboursement des d\u00e9penses de soins (consultations<\/a>, analyses m\u00e9dicales, m\u00e9dicaments, hospitalisation) et le versement des indemnit\u00e9s journali\u00e8res<\/a> (IJ<\/strong>) au titre de la maternit\u00e9 des TNS et \u00e9ventuellement de leurs conjoints-collaborateurs, comme le fait l’Assurance maladie pour les salari\u00e9s.<\/p>\n

Par ailleurs, le RSI constituait le r\u00e9gime de pr\u00e9voyance et de retraite, cette fois-ci uniquement des travailleurs ind\u00e9pendants et de leurs conjoints-collaborateurs (toujours en contrepartie du versement de cotisations aff\u00e9rentes), ainsi que des micro-entrepreneurs exer\u00e7ant une activit\u00e9 artisanale ou commerciale. Les professions lib\u00e9rales <\/a>(et leurs conjoints-collaborateurs) et les micro-entrepreneurs proposant des prestations intellectuelles ou de services cotisent \u00e0 des caisses sp\u00e9cifiques pour l’invalidit\u00e9-d\u00e9c\u00e8s et l’assurance vieillesse obligatoires. Il existe 11 caisses lib\u00e9rales de pr\u00e9voyance et de retraite.<\/p>\n

Le RSI versait aux travailleurs ind\u00e9pendants, aux conjoints-collaborateurs des artisans et commer\u00e7ants et aux micro-entrepreneurs artisans ou commer\u00e7ants une pension en cas d’invalidit\u00e9 cons\u00e9cutive \u00e0 une maladie ou un accident. Il attribuait \u00e9galement un capital-d\u00e9c\u00e8s au conjoint survivant mari\u00e9 \u00e0 un artisan ou un commer\u00e7ant (retrait\u00e9 ou non) \u00e0 la suite de la disparition de ce dernier.<\/p>\n

Le RSI servait aux ind\u00e9pendants leur retraite de base<\/a>. Depuis 2013, les artisans et commer\u00e7ants disposent d’un r\u00e9gime unique de retraite compl\u00e9mentaire, le R\u00e9gime compl\u00e9mentaire des ind\u00e9pendants (RCI<\/strong>), g\u00e9r\u00e9 par le RSI et qui verse des pensions de vieillesse compl\u00e9mentaires qui s’ajoutent aux pensions de vieillesse de base. Au d\u00e9c\u00e8s des travailleurs ind\u00e9pendants, le RSI octroyait aux veufs et veuves des pensions de r\u00e9version<\/a>, c’est-\u00e0-dire une part de la retraite de base et de la retraite compl\u00e9mentaire que l’artisan ou le commer\u00e7ant touchait ou aurait d\u00fb toucher s’il avait quitt\u00e9 la vie active de son vivant. Depuis le 1er janvier 2020, le RCI a \u00e9t\u00e9 plac\u00e9 sous la tutelle de l’Assurance retraite.<\/p>\n

<\/span><\/a>Pourquoi le RSI a-t-il \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9 ?<\/span><\/h2>\n

Depuis sa cr\u00e9ation, le RSI a \u00e9t\u00e9 fortement d\u00e9cri\u00e9 par les travailleurs ind\u00e9pendants et les professions lib\u00e9rales pour sa pi\u00e8tre qualit\u00e9 de services. En septembre 2012, la Cour des comptes a publi\u00e9 un rapport au vitriol d\u00e9non\u00e7ant notamment les difficult\u00e9s d’affiliation, les nombreuses erreurs dans les appels de cotisations et les retards r\u00e9currents dans le versement des pensions de vieillesse. Les Sages de la rue Cambon n’ont pas h\u00e9sit\u00e9 \u00e0 parler de \u00ab catastrophe industrielle \u00bb. <\/em><\/p>\n

Suite aux rapports des d\u00e9put\u00e9s socialistes Sylviane Bulteau<\/strong> et Fabrice Verdier<\/strong> en juin et septembre 2015, plusieurs mesures ont \u00e9t\u00e9 mises en place pour r\u00e9duire les dysfonctionnements. Les efforts mis en \u0153uvre n’ont, semble-t-il, pas suffi. Outre Emmanuel Macron, d’autres candidats \u00e0 la pr\u00e9sidentielle de 2017 (dont Marine Le Pen et Fran\u00e7ois Fillon<\/a>) avaient d’ailleurs propos\u00e9 de supprimer le RSI.<\/p>\n

<\/span><\/a>Quel r\u00e9gime remplace le RSI ?<\/span><\/h2>\n

La LFSS pour 2018 a instaur\u00e9 l’adossement du RSI au r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral. A partir du 1er janvier 2018, il a \u00e9t\u00e9 rebaptis\u00e9 S\u00e9curit\u00e9 sociale des ind\u00e9pendants (SSI). La SSI n’existe plus aujourd’hui puisqu’elle a \u00e9t\u00e9 totalement absorb\u00e9e par le r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral le 1er janvier 2020.<\/p>\n

<\/span><\/a>Quand est pr\u00e9vue la suppression totale du RSI ?<\/span><\/h2>\n

Si la fin du RSI est officiellement entr\u00e9e en vigueur le 1er janvier 2018, la suppression s’est, en r\u00e9alit\u00e9, \u00e9tal\u00e9e sur une p\u00e9riode transitoire de deux ans. Depuis le 1er janvier 2019, les travailleurs ind\u00e9pendants nouvellement install\u00e9s et pr\u00e9c\u00e9demment salari\u00e9s sont affili\u00e9s \u00e0 l’Assurance maladie. Depuis le 1er janvier 2020, l’ensemble des artisans, commer\u00e7ants, entrepreneurs et\u00a0 professions lib\u00e9rales d\u00e9pendent du r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral pour la couverture maladie et, pour les ind\u00e9pendants, pour la retraite de base.<\/p>\n

<\/span><\/a>Quelles sont les cons\u00e9quences de la suppression du RSI\u00a0 ?<\/span><\/span><\/h2>\n

<\/span>– Pour<\/a> les cotisations des travailleurs non-salari\u00e9s<\/span><\/h2>\n

L’affiliation des travailleurs non-salari\u00e9s au r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral n’a pas entra\u00een\u00e9 un alignement des cotisations sociales des TNS sur celles vers\u00e9es par les salari\u00e9s. Si tel avait \u00e9t\u00e9 le cas, les cotisations des TNS auraient augmenter en moyenne de 30%, sachant qu’ils cotisent proportionnellement moins (\u00e0 r\u00e9mun\u00e9ration \u00e9quivalente) que les salari\u00e9s.<\/p>\n

<\/span>– <\/a>Pour la couverture maladie des TNS<\/span><\/h3>\n

Pour se faire rembourser leurs d\u00e9penses de sant\u00e9, les travailleurs ind\u00e9pendants et les professions lib\u00e9rales doivent d\u00e9sormais s’adresser \u00e0 la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM<\/strong>) de leur lieu de r\u00e9sidence. C’est notamment aupr\u00e8s de leur CPAM qu’ils doivent demander leur carte Vitale<\/a> ou leur attestation d’assurance maladie.<\/p>\n

<\/span>– <\/a>Pour la pr\u00e9voyance et la retraite des TNS<\/span><\/h3>\n

Les impacts en mati\u00e8re d’invalidit\u00e9-d\u00e9c\u00e8s et d’assurance vieillesse ne sont pas les m\u00eames selon l’activit\u00e9 du travailleur non-salari\u00e9.<\/p>\n

* Des<\/a> artisans, commer\u00e7ants et chefs d’entreprise<\/h4>\n

Les r\u00e8gles de pr\u00e9voyance diff\u00e9rentes par rapport \u00e0 celles des salari\u00e9s sont maintenues. A titre d’exemple, le capital-d\u00e9c\u00e8s vers\u00e9 aux conjoints survivants des affili\u00e9s au r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral est attribu\u00e9 sans conditions de ressources et de mani\u00e8re forfaitaire (identique quel que soit le niveau de salaire du salari\u00e9 d\u00e9funt). Il s’\u00e9l\u00e8ve \u00e0 3.476 euros en 2021. Pour les artisans et commer\u00e7ants, le veuf ou la veuve touche l’\u00e9quivalent de 20% du plafond annuel de la S\u00e9curit\u00e9 sociale <\/a>(8.227,20 euros en 2021) si le d\u00e9funt \u00e9tait en activit\u00e9 au moment de son d\u00e9c\u00e8s ou 8% du Pass (3.290,88 euros en 2021) s’il \u00e9tait retrait\u00e9, \u00e0 condition de ne pas d\u00e9passer le plafond annuel de revenus demand\u00e9 (identique pour b\u00e9n\u00e9ficier du minimum vieillesse<\/a>, soit 10.836 euros en 2021).<\/p>\n

En revanche, les r\u00e8gles de calcul de la retraite de base (\u00e2ges de d\u00e9part, dur\u00e9e d’assurance, taux de pension…) sont les m\u00eames pour les salari\u00e9s et les travailleurs ind\u00e9pendants depuis 1973. Seuls les appels de cotisations sont diff\u00e9rents, sachant que les cotisations vieillesse des salari\u00e9s sont pr\u00e9lev\u00e9es directement sur leur salaire, tandis que celles des artisans et commer\u00e7ants sont appel\u00e9es deux fois par an et sont calcul\u00e9es en fonction du chiffre d’affaires r\u00e9alis\u00e9 deux ans avant. Par ailleurs, la dur\u00e9e d’indemnisation du cong\u00e9 de maternit\u00e9 des ind\u00e9pendantes et des lib\u00e9rales ont \u00e9t\u00e9 align\u00e9es sur celles des salari\u00e9es depuis le 1er janvier 2019.<\/p>\n

En ce qui concerne la retraite compl\u00e9mentaire des artisans et des commer\u00e7ants, le R\u00e9gime compl\u00e9mentaire des ind\u00e9pendants (RCI) est maintenu. Les cotisations, les r\u00e8gles de liquidation et les prestations demeure les m\u00eames. Le RCI est g\u00e9r\u00e9 de mani\u00e8re autonome au sein du r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral. Les pensions compl\u00e9mentaires sont calcul\u00e9es et vers\u00e9es par l’Assurance retraite depuis le 1er janvier 2020.<\/p>\n

* Des<\/a> professions lib\u00e9rales<\/h4>\n

Les professionnels lib\u00e9raux cotisent, comme avant le 1er janvier 2018, \u00e0 leur caisse de pr\u00e9voyance et de retraite lib\u00e9rale que ce soit pour eux ou pour leur conjoint-collaborateur.<\/p>\n

A savoir : depuis le 1er juillet 2021, les professionnels lib\u00e9raux disposent d’un r\u00e9gime commun d’indemnit\u00e9s journali\u00e8res (IJ<\/strong>). En cas d’arr\u00eat de travail \u00e0 la suite d’un accident ou d’une maladie, ils per\u00e7oivent des IJ \u00e0 partir du 4\u00e8me et jusqu’au 90\u00e8me jour d’arr\u00eat. L’indemnit\u00e9 est vers\u00e9e par leur CPAM. Les caisses de retraite et de pr\u00e9voyance des m\u00e9decins, des avocats, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes, des experts-comptables et des auxiliaires m\u00e9dicaux (infirmiers, masseurs-kin\u00e9sith\u00e9rapeutes, p\u00e9dicures-podologues, orthophonistes, orthoptistes) continuent de verser des IJ \u00e0 leurs affili\u00e9s \u00e0 compter du 91\u00e8me<\/sup> jour d\u2019arr\u00eat.<\/p>\n

* Des<\/a>micro-entrepreneurs (ex-autoentrepreneurs)<\/h4>\n

La pr\u00e9voyance et la retraite des micro-entrepreneurs exer\u00e7ant une activit\u00e9 artisanale ou commerciale rel\u00e8vent d\u00e9sormais de la S\u00e9curit\u00e9 sociale des ind\u00e9pendants. Les cotisations et prestations sont rest\u00e9es inchang\u00e9es.<\/p>\n

En revanche, il y a du nouveau pour les micro-entrepreneurs exer\u00e7ant des activit\u00e9s intellectuelles ou de services (r\u00e9daction, traduction, formation, conseil, coaching…). Ceux qui ont d\u00e9marr\u00e9 leur activit\u00e9 depuis le 1er janvier 2018 ne cotisent plus \u00e0 la Caisse interprofessionnelle de pr\u00e9voyance et d’assurance vieillesse <\/a>(Cipav<\/strong>) pour l’invalidit\u00e9-d\u00e9c\u00e8s, la retraite de base et la retraite compl\u00e9mentaire, mais \u00e0 la S\u00e9curit\u00e9 sociale des ind\u00e9pendants. Depuis le 1er janvier 2019, les micro-entrepreneurs lib\u00e9raux, qui ont cr\u00e9\u00e9 leur entreprise avant 2018, sont autoris\u00e9s \u00e0 quitter la Cipav pour rejoindre le r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral d’ici 2023.<\/p>\n

* Des <\/a>retrait\u00e9s<\/h4>\n

La suppression du RSI ne bouleverse pas le quotidien des artisans et commer\u00e7ants retrait\u00e9s. Le montant de leurs pensions de base et compl\u00e9mentaires ne change pas. La seule diff\u00e9rence est qu’ils ne doivent plus s’adresser, depuis le 1er janvier 2020, \u00e0 leur caisse de RSI, mais \u00e0 la caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav<\/strong>) s’ils sont franciliens, \u00e0 la caisse d’assurance retraite et de sant\u00e9 au travail (Carsat<\/strong>) s’ils vivent en r\u00e9gion ou \u00e0 la caisse g\u00e9n\u00e9rale de S\u00e9curit\u00e9 sociale (CGSS<\/strong>) s’ils habitent \u00e0 la Martinique, en Guadeloupe, \u00e0 La R\u00e9union ou en Guyane.<\/p>\n

Les professions lib\u00e9rales retrait\u00e9s doivent eux-aussi contacter leur CPAM pour leurs d\u00e9penses de sant\u00e9. En revanche, ils d\u00e9pendent toujours de leur caisse de pr\u00e9voyance et de retraite lib\u00e9rale en ce qui concerne l’invalidit\u00e9 et les pensions de vieillesse, y compris depuis 2020.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Depuis le 1er janvier 2018, le R\u00e9gime social des ind\u00e9pendants a \u00e9t\u00e9 remplac\u00e9 par la S\u00e9curit\u00e9 sociale des ind\u00e9pendants, un r\u00e9gime absorb\u00e9 depuis par le r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral de la S\u00e9curit\u00e9 sociale. Les impacts du changement pour les artisans, les commer\u00e7ants, les chefs d’entreprise et les professions lib\u00e9rales.<\/p>\n

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