La responsabilité civile est une garantie indispensable dans la vie d’un assuré : elle le couvre en cas de dommages causés à un tiers. Elle est toujours incluse dans un contrat multirisques habitation. Détail de cette assurance spécifique.
L’assurance responsabilité civile (aussi connue sous la dénomination RC) couvre les conséquences financières encourues par l’assuré lorsqu’il cause des dommages matériels, immatériels ou corporels à autrui, que ce soit par inadvertance, négligence ou imprudence. Autrement dit, la RC est un contrat qui permet à un tiers, victime d’un sinistre ou d’un accident causé par l’assuré, de bénéficier d’une indemnisation financière versée par l’assureur de l’auteur de l’acte répréhensible.
Le principe de la responsabilité civile est inscrit dans les articles 1382 à 1386 du Code civil. Ainsi, l’article 1382 dispose que « tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». L’article suivant (1383) indique que « chacun est responsable du dommage qu’il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence ». Autrement dit, la victime viendra « chercher » la responsabilité de l’auteur lorsque la faute commise – ayant provoqué un dommage – est le fruit d’une négligence de sa part ou d’une imprudence.
Quant aux articles suivants, ils listent les situations dans lesquelles une personne est également responsable des dommages causés par des personnes dont elle doit répondre, ou des choses qu’elle a sous sa garde.
C’est là qu’intervient une compagnie d’assurance. En effet, en souscrivant une garantie responsabilité civile, l’assuré transfère sa responsabilité à l’assureur. Celui-ci se substitue alors au responsable du sinistre pour indemniser les dommages causés à des tiers. À défaut d’assurance, le responsable sera obligé de payer de sa poche, et la facture peut vite grimper.
En effet, quel que soit le degré de gravité de la faute commise (légère ou grave), le responsable est dans l’obligation de dédommager la victime intégralement.
La responsabilité civile individuelle (privée) offre une protection en cas de dommages causés à des tiers dans la vie quotidienne. Elle est à distinguer de l’assurance responsabilité civile professionnelle (appelée RC Pro), qui indemnise les conséquences financières des dommages causés aux tiers du fait de l’activité professionnelle de l’assuré (faute professionnelle, manque de prudence, conseil inadapté, défaut de conception ou de réalisation…). Le présent article ne porte pas sur la RC pro.
À NOTER : responsabilité civile et pénale sont deux notions différentes. La responsabilité pénale est engagée lorsqu’une personne commet une infraction à la loi (contravention, délit, crime). Les sanctions consécutives à une infraction pénale ne sont pas assurables.
La responsabilité civile peut être engagée quand trois conditions sont réunies. En effet, la RC se compose de trois éléments essentiels :
En d’autres termes, pour qu’une victime se fasse indemniser, il faut qu’elle prouve que le dommage subi provient de la faute commise par un tiers, que ce soit par négligence ou imprudence. La responsabilité de ce dernier sera alors engagée.
Exemple : un chien mord un tiers dans la rue (dommage). Son propriétaire (lien de causalité) est responsable par négligence (faute), il doit indemniser la victime.
Pour savoir dans quel cas un assuré est couvert par la garantie responsabilité civile, il faut connaître ceux pour lesquels l’assuré est susceptible d’être tenu pour responsable. Il faut ainsi se reporter à ce qui est inscrit dans le Code civil.
Un assuré peut être tenu responsable dans les cas suivants :
La totalité de ces dommages est ainsi prise en charge dans le cadre de la garantie responsabilité civile « vie privée », incluse d’office dans les contrats multirisques habitation. L’assureur se substitue alors au responsable et indemnise les dommages corporels, matériels ou immatériels causés à autrui qui ont lieu dans le cadre de la vie privée et familiale. En règle générale, le montant de la garantie est illimité pour les dommages corporels et limité pour ceux matériels.
ATTENTION : la responsabilité civile automobile (ou moto),appelée couramment « au tiers », constitue un contrat à part. C’est une l’obligation légale minimum d’assurance lorsque l’on possède un véhicule à moteur. Elle joue exclusivement lorsque le conducteur cause des dommages (corporels et matériels) à des tiers dans le cadre de sa conduite.
La responsabilité civile peut être atténuée voire supprimée dans deux cas de figure :
Pour l’assuré, cela signifie que si sa responsabilité civile est supprimée, alors aucune démarche n’est à entreprendre auprès de son assureur. Si elle est atténuée, l’indemnisation sera moindre pour la victime.
Plusieurs types de responsabilité civile existent, selon les besoins du souscripteur de la garantie. Ainsi, la responsabilité civile dite « des risques locatifs » constitue la garantie minimum obligatoire des locataires. Elle a pour but de couvrir les éventuels dommages causés par le locataire au logement du propriétaire.
Elle a pour but de compléter la garantie « risques locatifs » en protégeant le souscripteur des dégradations (dommages corporels ou matériels) que son logement pourrait causer à ses voisins ou à des tiers à la suite d’un incendie, un dégât des eaux ou une explosion.
La garantie recours des voisins et des tiers ne s’applique que si ces derniers portent plainte ou déclarent le sinistre auprès de leur assureur. Autrement dit, elle n’intervient qu’à partir du moment où des tiers ou voisins demandent des réparations. Dans le cas d’un recours d’un voisin ou d’un tiers, la victime doit prouver que le sinistre a bien été causé par l’assuré.
Cette garantie est souvent incluse dans les contrats d’assurance multirisque habitation souscrite par un locataire. Les propriétaires, désireux de se protéger en cas de dommages causés par le locataire vivant dans le logement concerné par le sinistre, ont tout intérêt à y souscrire.
La garantie responsabilité civile scolaire couvre généralement les dommages (matériels ou corporels) que pourraient causer accidentellement les enfants dans le cadre d’activités scolaires obligatoires ou/et extra-scolaires facultatives, et sur le trajet domicile/école.
L’assurance scolaire intègre par défaut une garantie responsabilité civile scolaire (qui couvre les dommages causés à autrui par l’enfant) ainsi qu’une garantie individuelle accident corporel (qui couvre les dommages subis par l’enfant, y compris s’il se blesse lui-même). Des garanties complémentaires facultatives peuvent être ajoutées au contrat standard, comme la protection contre le vol et le racket.
Si l’assurance scolaire n’est pas exigée – mais fortement conseillée – pour les activités scolaires obligatoires (celles inscrites dans l’emploi du temps de l’élève), elle s’impose en revanche si l’enfant :
La responsabilité civile « villégiature », non obligatoire, couvre l’assuré lors de ses vacances. Incluse dans la plupart des contrats d’assurance multirisques habitation (MRH), elle protège l’assuré des dommages qu’il pourrait causer au propriétaire du bien loué (appartement, maison, mobil-home…), à des voisins ou des tiers du fait d’un incendie, d’un dégât des eaux ou d’une explosion. Généralement, le vol et la destruction d’objets personnels est inclus.
À noter également qu’elle est limitée à trois mois et est seulement active dans l’Hexagone (uniquement pour les locations en France) dans la plupart des contrats d’assurance. Au-delà de trois mois de voyage, il faut demander une extension à son assureur ou souscrire une assurance spécifique.
D’un assureur à l’autre, d’autres garanties responsabilité civile peuvent être proposées, par exemple dans le cadre d’activités de baby-sitting ou de soutien scolaire.
Généralement, sont couverts le souscripteur de la garantie responsabilité civile ainsi que les personnes résidant de manière permanente sous son toit (conjoint, enfants…).
Certains contrats prévoient, par ailleurs, que les enfants célibataires qui ne vivent plus sous le même toit que leurs parents, mais qui poursuivent des études, profitent de la garantie responsabilité civile souscrite par leurs parents. Il en va de même pour les personnes qui gardent occasionnellement et gratuitement les enfants ou les animaux de l’assuré.
ATTENTION : il faut impérativement vérifier le champ de couverture de la garantie responsabilité civile souscrite, autrement dit quels membres de la famille sont effectivement couverts et dans quelles conditions. Auquel cas, il est possible d’ajouter une clause au contrat en fonction de ses besoins personnels.
Attention, la responsabilité civile ne protège pas de tous les dommages que pourrait provoquer l’assuré. Ainsi, cette garantie ne joue pas dans les cas suivants :
A-t-on intérêt à prendre la garantie responsabilité civile ? La réponse est oui ! Car rien ne garantit que l’on ne va pas causer un dommage par accident ; et comme la loi oblige toute personne à réparer ce dommage, mieux vaut être couvert.
D’ailleurs, dans le cadre de certaines activités, cette garantie est obligatoire : par exemple, pour ses enfants à l’école, pour un locataire qui loue un logement ou pour le conducteur d’une voiture (il est interdit de rouler sans assurance).
Un assuré qui possède un contrat multirisques habitation bénéficie automatiquement de la garantie responsabilité civile vie privée. Il est donc couvert.
Il est également possible de souscrire un contrat spécifique responsabilité civile « vie privée » auprès d’une compagnie d’assurance.
Un assuré peut être partiellement couvert en responsabilité civile pour certaines activités définies. Par exemple :
Quelle procédure suivre pour engager son assurance responsabilité civile ? L’assuré doit, en premier lieu, s’assurer de sa responsabilité. Il lui faut vérifier que la victime n’a pas causé elle-même causé le dommage dont elle le tient pour responsable. L’assuré responsable du dommage doit être sûr qu’il n’a pas agi dans un cas de force majeur (dans le cas contraire, il sera déchargé de sa responsabilité).
Ensuite, l’assuré doit regarder si le sinistre sera bien couvert par sa RC (vérifier les limites de garanties et les exclusions) et tenir compte du montant de la franchise (voir s’il dépasse le montant du remboursement dans la prise en charge du dommage).
L’assuré doit informer le plus rapidement possible son assureur. En principe, le délai maximum de déclaration après la survenue du dommage est fixé à cinq jours. Il doit envoyer à l’assureur, par lettre recommandée avec accusé de réception (AR) ou directement en ligne (e-déclaration), sa déclaration de sinistre. Celle-ci doit mentionner :
L’assureur de la RC enclenchera la procédure d’indemnisation dès qu’il aura réceptionné la déclaration de sinistre (à condition que tous les documents requis soient présents).
L’attestation de responsabilité civile est un document officiel édité par la compagnie d’assurance qui atteste que l’assuré est bien couvert par une assurance responsabilité civile (ou garantie responsabilité civile). Elle fait office de justificatif tout au long de la période de validité du contrat d’assurance. La durée de l’assurance est précisée sur l’attestation.
L’attestation peut être demandée à tout moment. Plusieurs moyens peuvent être utilisés pour l’obtenir :
Pour obtenir une attestation de son assurance responsabilité civile personnelle, il faut s’adresser à la compagnie d’assurance avec laquelle le contrat a été signé. Elle est généralement envoyée automatiquement par courrier après la signature du constat. Il est également possible de la télécharger et de l’imprimer directement depuis son espace personnel client sur le site Internet de son assureur.
Si l’assurance responsabilité civile est incluse dans son contrat d’assurance habitation (généralement dans le cadre d’un contrat d’assurance multirisques habitation), la demande d’attestation doit être faite auprès de l’assureur de son habitation. Même chose si cette garantie est incluse dans un autre contrat RC privée (assurance automobile, assurance scolaire…) : il faut s’adresser à l’assureur auprès de qui ce contrat a été souscrit pour demander une attestation.
L’attestation peut être demandée par téléphone, par courrier, par mail ou en se rendant à son agence. Elle peut, dans certains cas, être téléchargée directement sur Internet depuis son espace client. L’assuré ne doit pas oublier de mentionner son numéro de contrat lors de la demande d’attestation.
Comment obtenir l’attestation d’assurance responsabilité civile de son enfant, réclamée lors de la rentrée des classes par son établissement scolaire pour s’assurer qu’il est bien couvert pour les dommages matériels ou corporels qu’il pourrait causer à des tiers dans le cadre de sa vie courante ou de ses activités, qu’elles soient scolaires ou extrascolaires ?
Les parents peuvent télécharger l’attestation de responsabilité civile de leur enfant pour l’année en cours directement depuis leur espace client depuis le site Internet ou l’application mobile de l’assureur auprès de qui la garantie a été souscrite. La demande peut aussi être faite auprès d’un conseiller, par téléphone, par mail ou en se rendant dans son agence.
Voici les principaux points sur lesquels il faut être attentif avant de souscrire une garantie responsabilité civile :
Enfin, si besoin, il est toujours possible demander une extension de garantie et d’adapter sa responsabilité civile à ses mouvements.
Que se passe-t-il si on endommage la voiture prêtée par un proche, qu’il s’agisse d’un ami ou d’un membre de sa propre famille ?
La première chose à faire est d’avertir son ami et de vérifier de quelle assurance il dispose. S’il possède une assurance tous risques, les dommages à sa voiture peuvent être couverts, même dans le cadre d’un prêt occasionnel.
L’assurance responsabilité civile automobile du conducteur ayant emprunté le véhicule à un ami couvre les dommages matériels causés par la collision avec d’autres véhicules. Cependant, la plupart des assurances RC ne couvrent pas les véhicules empruntés.
Il faut savoir que tous les contrats d’assurance auto n’autorisent pas toujours le prêt de volant. Si tel est le cas, cela peut coûter très cher au propriétaire du véhicule en cas de sinistre responsable causé par un ami ou un proche à qui il a prêté son véhicule.
Si l’assuré reconnait sa responsabilité – par exemple, s’il a bousculé involontairement son ami et que cela a entraîné la chute du smartphone ou de l’ordinateur -, alors son assureur indemnisera son ami. Il se peut qu’il y ait toutefois une franchise à la charge de l’assuré, ou encore un plafond d’indemnisation. D’où l’intérêt pour l’assuré de lire attentivement son contrat.
En tant que responsable de l’accident, il faut contacter son assurance et faire une déclaration de sinistre responsabilité civile.
Un assuré qui a souscrit un contrat de garantie responsabilité civile individuelle est couvert au titre de la RC (qui peut être contenue dans son assurance habitation) pour les dommages qu’il cause par mégarde ou par négligence au domicile d’un tiers. La couverture dépend du type de contrat d’assurance. Le fautif doit contacter son assureur pour déclarer l’incident et fournir les preuves nécessaires.
En revanche, la RC ne couvre pas les dommages causés intentionnellement dans la propriété d’autrui.
Si le fils est mineur (ou majeur) et qu’il vit en permanence sous le toit de l’assuré, alors la responsabilité civile de ce dernier joue : son assureur remboursera le téléviseur de l’ami que l’enfant a cassé.
Une franchise peut être appliquée, de même que des plafonds ou des exclusions. Il faut vérifier ce que couvre précisément sa responsabilité civile et dans quelles conditions.
À l’inverse, les dommages matériels causés mutuellement par les membres d’une même famille ne sont pas pris en charge par l’assureur dans le cadre de la responsabilité civile.
La responsabilité civile privée est mise en cause lorsque l’enfant d’un assuré ayant souscrit un contrat RC cause involontairement un dommage à autrui. C’est notamment le cas lorsque son enfant casse accidentellement les lunettes d’un copain en jouant. La personne lésée (ou son parent) est en droit réclamer une compensation financière.
C’est la responsabilité civile enfant (assurance scolaire) qui entre en jeu si le dommage a été causé à l’école. Faute d’assurance scolaire, ce sont les parents de l’enfant qui doivent indemniser la victime d’un dommage matériel du type casse de lunettes. L’enfant étant incapable de réparer un préjudice en versant d’éventuels dommages et intérêts à un tiers, ce sont ses parents, en tant que responsables vis-à-vis de lui, qui doivent mettre la main au portefeuille. Leur garantie responsabilité civile prend donc en charge le remboursement complet des lunettes du camarade de l’enfant.
La garantie responsabilité civile ne peut pas être activée pour des dégâts causés par des membres de son propre logement. C’est le cas lorsque l’enfant du bénéficiaire de la RC casse une vitre au domicile de l’assuré. Il en va de même si l’enfant endommage la télévision située dans le salon du domicile familial : l’assuré ne peut pas se la faire rembourser.
La garantie RC comprise dans son assurance habitation couvre uniquement les dommages causés à des tiers. À partir du moment où le préjudice est causé à son domicile par l’assuré ou une personne vivant dans le foyer, il n’est pas couvert par la responsabilité civile privée.
L’assuré a donc tout intérêt à souscrire la garantie « bris de glace » dans son assurance habitation pour couvrir la vitre. Il doit la compléter avec une assurance à part pour les accidents de la vie si son fils a été blessé par la vitre cassée.
La responsabilité civile de l’assuré joue vis-à-vis de ses voisins et tiers si le sinistre, qui provient de chez lui, a abîmé leur logement. Si l’origine de la fuite est le logement du propriétaire ou du locataire couvert par la RC c’est lui qui est responsable du dégât des eaux.
Le responsable du sinistre doit faire intervenir son assurance habitation pour prendre en charge la recherche de la fuite, mais aussi la remise en état des parties privatives (le logement du voisin impacté par le dégât des eaux), voire des parties communes endommagées.
En revanche, dans le cas où la fuite d’eau provient du logement du voisin, c’est ce dernier qui est déclaré responsable. Son assurance aura en charge de l’indemnisation du sinistre.
Dans tous les cas, il faut remplir un constat amiable et l’envoyer à son assureur sous cinq jours ouvrés à partir de la découverte du sinistre. En fonction du contrat et des garanties souscrites, les indemnisations s’effectueront dans les conditions et limites de ce contrat.
Que se passe-t-il lorsque l’assuré prête son véhicule à un tiers et que ce dernier a un accident en le conduisant ? Dans ce cas précis, la responsabilité civile ne joue qu’à la condition que le contrat de l’assuré qui a prêté son véhicule prévoit la faculté dite de « prêt du volant », qui autorise un second conducteur. En revanche, les dommages subis par le véhicule et ceux subis par le conducteur bénéficiaire du prêt ne sont pas pris en charge par la garantie RC.
Il faut donc que le prêt à la personne concernée soit autorisé par le contrat d’assurance. À défaut, l’assurance n’interviendra pas.
Si le véhicule prêté est à l’origine de l’accident, la garantie responsabilité civile prend en charge les dommages occasionnés. L’assureur peut, par la suite, se retourner contre le souscripteur propriétaire du véhicule impliqué, pour demander le remboursement des indemnisations versées. L’assuré prêteur pourra, à son tour, solliciter le conducteur non déclaré pour obtenir le remboursement des frais de réparations de son véhicule.
En cas d’accident responsable causé par un conducteur secondaire ou occasionnel, le conducteur principal du contrat pourra subir une majoration de franchise. Son coefficient de bonus-malus sera aussi impacté.
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