Fonds durables ou éco-responsables : définition
Les fonds durables ou fonds éco-responsables sont une catégorie de fonds d’investissement visant à tenir compte, en complément d’une performance financière, des enjeux environnementaux, sociaux et de bonne gouvernance (ESG) dans leurs stratégie d’investissement et leur sélection de titres. C’est pour cela que les fonds durables ou éco-responsables sont aussi appelés fonds ESG. La forme la plus courante de fonds durables est ce que l’on appelle en France l’investissement socialement responsable (ISR) ; mais il existe aussi d’autres approches, comme la finance solidaire.
Un fonds durable ou éco-responsable est un portefeuille d’actions ou de titres de dettes (obligations), géré par une société de gestion, tout comme un fonds classique ; la seule différence avec ces derniers est la prise en compte des enjeux extrafinanciers dans le choix des titres, alors qu’un fonds classique se limite à ne prendre en compte que des critères purement financiers dans sa sélection.
Les fonds éco-responsables peuvent prendre la forme :
- de Sicav (société d’investissement à capital variable)
- de fonds communs de placement (FCP)
- de fonds communs de placement d’entreprise (FCPE)
Ces différents types fonds sont aussi connus sous le nom générique d’OPC (organismes de placement collectifs). > En savoir plus : Sicav et FCP : définition, avantages, frais, fiscalité des OPC
Les fonds éco-responsables ou durables n’obéissent à aucune définition juridique en tant que telle : ce sont des termes utilisés dans le langage courant, correspondant à une grande famille de fonds. Ces fonds peuvent être identifiés de plusieurs manières.
> Classification selon le règlement européen SFDR :
- Article 8 de la réglementation SFDR
- Article 9 de la réglementation SFDR
Voir la rubrique dédiée à la réglementation SFDR
> Obtention d’un label de finance durable :
Les labels visent à offrir une meilleure visibilité des produits de finance durable vis-à-vis des épargnants, et à donner des gages de confiance, les labels étant accordé par des tiers après audit indépendant, à partir d’un cahier des charges dont les exigences varient d’un label à l’autre.
Comment investir dans un fonds éco-responsable ou durable ?
L’investissement dans un fonds éco-responsable peut s’effectuer au sein :
Dans le cadre des enveloppes de détention assurantielles (assurance vie, capitalisation, PER), le choix de fonds éco-responsables peut intervenir :
- dans le cadre d’une gestion libre, où l’épargnant choisit lui-même ses fonds
- dans le cadre d’une gestion pilotée ou sous mandat, où l’épargnant délègue à un professionnel
Il existe des gestions pilotées ou mandat 100% ISR, comme celles (liste non exhaustive) :
- de Sycomore AM au sein du contrat d’assurance vie Boursorama Vie
- des portefeuilles d’investissement éco-responsables 100% ETF (fonds indiciels cotés) de Nalo
- du contrat d’assurance vie Goodvest
Que ce soit en agence bancaire, auprès d’un conseiller en gestion de patrimoine (CGP), d’un courtier en agence ou en ligne, un épargnant souhaitant investir dans des fonds éco-responsables ou solidaires peut en faire la demande auprès de son intermédiaire.
Pour être certain que les investissements effectués sont en phase avec les valeurs et les convictions de l’épargnant sur le plan social et/ou environnemental, celui-ci a tout intérêt, avant d’investir, à regarder la composition des fonds dans les reportings. L’analyse des sociétés dans lesquelles le fonds investit permet d’identifier d’éventuelles sociétés incompatibles avec le mode de pensée de l’épargnant.
Pour faire un choix pertinent en matière d’investissement plus durable, l’épargnant peut privilégier :
- les fonds disposant de plusieurs labels, par exemple :
Label ISR et Label Finansol
Label ISR et Label Greenfin
Label CIES et Label Finansol
- les fonds classifiés article 9 selon le règlement SFDR (voir la rubrique dédiée)
- combiner ces critères (labellisation multiple et article 9 SFDR)
Fonds ISR et label ISR : l’investissement socialement responsable
ISR, définition
ISR signifie investissement socialement responsable. C’est une approche de l’investissement dans les entreprises et les émetteurs de titres de dettes menée par les sociétés de gestion de portefeuille (SGP), basée sur l’analyse des politiques environnementales, sociales et la gouvernance (ou critères ESG), réalisée en complément de l’analyse financière traditionnelle. Un fonds ISR ou labellisé ISR tient forcément compte de ces critères ESG.
Un fonds peut être ISR sans être labellisé, si la société de gestion décide de ne pas être contrainte dans ses choix d’investissement par les critères de labellisation.
Historiquement appliqué aux fonds d’investissement en actions et en obligations, l’ISR se décline désormais dans les politiques d’investissement :
- des fonds immobiliers
- des fonds de capital-investissement ou fonds de private equity (investissement non coté)
ISR : exclusion, best-in-class, fonds thématiques… Différentes approches
L’ISR regroupe une grande diversité d’approches et des niveaux d’engagement très différents d’une société de gestion et d’un fonds à l’autre :
- exclusion de secteurs controversés (armement, tabac, charbon, etc.) ou des sociétés moins bien notées à partir de critères extrafinanciers
- approche dite best-in-class : sélection des meilleurs élèves d’un secteur, dont les pratiques ESG sont les plus avancées
- approche best-in-universe : sélection des entreprises ayant les meilleures pratiques ESG au sein d’un univers d’investissement (tous secteurs confondus)
- approche best effort : choix de privilégier des entreprises démontrant une amélioration de leurs pratiques ESG dans la durée
- fonds thématique : fonds investissant soit dans un secteur donné ou une filière (énergies renouvelables), soit selon un prisme particulier (bien-être au travail, par exemple).
- fonds à impact ou impact investing : fonds visant à réaliser un objectif extrafinancier (atténuation du changement climatique, préservation de la biodiversité, par exemple)
- engagement actionnarial : exercice des droits de vote en assemblée générale, dialogue avec les émetteurs pour infléchir leurs pratiques ou dépôt de résolutions en assemblée générale
Fonds ISR et ESG : les critères extrafinanciers
Un fonds ISR repose sur une analyse extrafinancière des entreprises, reposant sur trois piliers :
- l’environnement (E) : parmi les critères environnementaux pris en compte, l’utilisation raisonnée des ressources naturelles, les émissions de gaz à effets de serre et leur trajectoire, la consommation d’eau, la réduction de la quantité de déchets
- le social (S) : parmi les critères environnementaux pris en compte, la gestion respectueuse des ressources humaines, politiques de rémunérations et de formation, protection des salariés exposé à des risques, dialogue social apaisé, etc.
- la bonne gouvernance (G) : place des administrateurs indépendants dans le conseil d’administration, place des femmes dans les organes de direction, transparence vis-à-vis des actionnaires minoritaires, éthique des affaires, etc.
Pour les sociétés de gestion, la prise en compte de ces critères permet :
- d’obtenir une vision plus complète des émetteurs
- de minimiser certains risques de pertes financières liés à des controverses ou à des secteurs exposés à des catastrophes écologiques, sans pour autant obtenir l’assurance de les écarter totalement.
Label ISR : label d’État pour les fonds ISR
Le Label ISR a été lancé par l’État français en 2016 et doit faire l’objet d’une réforme dans les prochains mois. Il a pour objectif de favoriser l’orienter de l’épargne vers le financement d’une économie plus durable, en distinguant les fonds d’investissement appliquant une méthodologie rigoureuse en matière de prise en compte des enjeux environnementaux, sociaux et de bonne gouvernance. C’est un label généraliste.
Le label ISR compte, au 31 décembre 2021 (source Novethic) :
- 749 fonds labellisés gérés par 166 sociétés de gestion
- pour un encours d’épargne sous gestion de 693 milliards d’euros
Ce label fait l’objet d’une attribution pour trois ans renouvelables. L’octroi est réalisé par l’un des trois organismes d’audit suivants, certifiés par le Comité Français d’Accréditation (Cofrac) :
- Afnor Certification
- EY France
- Deloitte
Le label ISR offre aux épargnants une garantie sur :
- l’intention, les objectifs recherchés par le fonds au travers de la prise en compte des critères ESG
- la prise en compte des enjeux ESG dans la politique d’investissement du fonds
- les moyens d’analyse ESG mis en place
- le caractère mesurable du résultat de la mise en œuvre de la stratégie ESG
- la transparence, via la publication au moins une fois par an de la composition complète du portefeuille du fonds
Pour obtenir le label ISR, un fonds doit exclure de son univers d’investissement 20% des valeurs les moins bien notées (élimination des plus mauvaises valeurs au titre des critères ESG).
Fonds ISR, Label ISR et greenwashing
S’il permet de certifier la rigueur du processus d’investissement mis en place par les sociétés de gestion, le label ISR n’offre aucune garantie « sur le contenu des portefeuilles », comme le signale l’Inspection générale des finances (IGF) dans un rapport remis en janvier 2021. Autrement dit, la labellisation ISR n’est pas un gage d’exclusion d’activités contribuant au réchauffement climatique ou ne respectant pas le bien-être des salariés au travail. On peut donc trouver dans un fonds labellisé ISR des actions :
- de constructeurs automobiles à moteurs thermiques
- de compagnies pétrolières
- de cimentiers, etc.
Par exemple, la labellisation ISR n’a pas permis aux fonds concernés d’échapper à la controverse née de la publication du livre Les fossoyeurs, dénonçant les dysfonctionnements et les situation de maltraitance des résidents au sein du groupe Orpea, coté en Bourse sur Euronext Paris, dont ils étaient actionnaires.
Pour les détracteurs de l’investissement socialement responsable (ISR), du label ISR et certains professionnels parmi les plus engagés, la prise en compte des critères ESG est :
- au mieux un premier pas indispensable pour orienter l’épargne vers des entreprises plus respectueuses de l’environnement et des salariés, mais pas suffisant
- au pire une « arnaque », puisque la prise en compte des critères ESG n’empêche pas d’investir dans des entreprises contribuant au dérèglement climatique.
Fonds labellisés Greenfin, label de la finance verte
Label Greenfin : définition et exclusions
Le label Greenfin est un label thématique d’État, administré par le ministère de la transition écologique. Accordé à des fonds éco-responsables, il a été lancé fin 2015 à l’occasion de la COP 21, sous le nom de label Transition Énergétique et Écologique pour le Climat (TEEC). Il a pour objectif de favoriser l’orientation de l’épargne vers le financement d’une économie plus respectueuse de l’environnement et moins émettrice en carbone. On parle également de label de finance verte.
Le label Greenfin est plus exigeant que le label ISR en matière de prise en compte des enjeux environnementaux. Il prévoit expressément l’exclusion des fonds des sociétés intervenant dans les secteurs :
- de la filière nucléaire
- des énergies fossiles (charbon, gaz, pétrole) : exploration, extraction, raffinage et production de produits dérivés, fourniture, transport, distribution, stockage
De même, les fournisseur de ces industriels sont exclus lorsqu’ils réalisent au moins 33% de leur chiffre d’affaires auprès des clients appartenant à ces secteurs d’activité.
En outre, sont exclues les sociétés réalisant au moins 33% de leur chiffre d’affaires :
- dans les centres de stockage et d’enfouissement sans capture de gaz à effets de serre
- dans l’incinération sans récupération d’énergie
- dans l’exploitation forestière, sauf en cas de gestion durable des forêts (certification forestière de type FSC ou équivalent)
- dans l’agriculture sur tourbière
Le label Greenfin offre une garantie de transparence sur la composition du fonds, dans la mesure où un inventaire annuel de toutes les lignes composant le portefeuille d’un fonds labellisé doit être publié.
Comme le label ISR, le label Greenfin est octroyés par un organisme labellisateur tiers, parmi les suivants :
- Afnor certification
- EY France
- Novethic
Liste de fonds labellisés Greenfin
L’offre de fonds labellisés Greenfin ouverts aux particuliers est réduite. On compte, à fin 2021, près de 80 fonds Greenfin, mais seulement une vingtaine sont ouverts aux particuliers. Parmi ceux-ci, ont peux citer les fonds suivants (liste non exhaustive) :
- Agipi Obligations Monde, géré par Axa Investment Managers
- Axa Sélection Obligations Monde, géré par Architas France
- CM AM Global Climate Change, géré par Crédit Mutuel Asset Management
- Ecofi Agir pour le climat, présenté par Ecofi Investissements
- G Fund Global Green Bonds, présenté par Groupama AM
- HSBC Europe Equity Green Transition, géré par HSBC Global Asset Management
- LBPAM Green Bonds Flexible, géré par LBPAM
- LBPAM ISR Actions Environnement, géré par LBPAM
- M Climate Solutions, géré par Montpensier Finance
- MAIF Rendement Vert, géré par Eiffel Investment Group
- Mandarine Global Transition, géré par Mandarine Gestion
- Mirova Europe Environmental Equity Fund, géré par Mirova
- Mirova Europe Environnement, géré par Mirova
- Mirova Global Green Bond Fund, géré par Mirova
- Sycomore Eco Solution, géré par Sycomore Asset Management
Fonds solidaires : le label Finansol
Label Finansol : fonctionnement
Le label Finansol est un label privé créé en 1997 afin de permettre à l’épargnant de distinguer les placements solidaires (dont les fonds, mais pas uniquement) des autres produits financiers. Il est géré par l’association FAIR, né de la fusion entre Finansol et l’Impact Invest Lab.
Décerné par un comité indépendant, le label Finansol permet d’identifier les placements contribuant à financer le secteur de l’économie sociale et solidaire (ESS), qui comporte des activités génératrices d’utilité sociale et/ou environnementale parmi les suivantes (liste non exhaustive) :
- accès à l’emploi
- accès au logement
- soutien à agriculture biologique
- accès au foncier des agriculteurs qui se lancent
- financement des énergies renouvelables
- soutien à l’entrepreneuriat dans les pays en développement
Le label offre une garantie :
- sur l’affectation réelle d’une partie de l’épargne au financement de l’ESS
- sur la transparence du produit (composition)
Le mécanisme de solidarité (façon dont l’épargne est) peut se matérialiser comme suit :
- affectation de tout ou partie de l’encours de l’épargne du fonds au financement de l’ESS (existence d’une poche solidaire, généralement comprise entre 5 et 10% de la taille du fonds)
- et/ou cession par l’épargnant d’au moins 25% du gain annuel à une ou plusieurs associations bénéficiaires (on parle alors de fonds de partage).
Le Label Finansol est décerné pour un an renouvelable ; il fait l’objet d’un contrôle annuel.
Liste de fonds labellisés Finansol
On dénombre une trentaine de fonds solidaires labellisés Finansol accessibles aux particuliers (relevé ToutSurMesFinances le 7 février 2022) :
Label CIES pour les fonds d’épargne salariale
Le label CIES est l’un des plus anciens labels de finance durable existant en France, dédiés aux fonds d’épargne salariale. Créé en 2002, il est administré par le Comité intersyndical de l’épargne salariale (CIES), qui réunit la plupart des principaux syndicats de salariés :
Le label CIES a pour objectif de garantir aux salariés :
- des choix d’investissement « en priorité orientés » vers les entreprises disposant d’une « raison d’être » ou ayant adopté le statut « d’entreprise à mission »
- une approche ISR alliant « diversité des sources externes » et « compétences internes […] avec de préférence des équipes dédiées »
- une mesure « de leur empreinte sociale, environnementale »
- la mise en œuvre de politiques de droits de vote « en cohérence avec les consignes données par le CIES »
- la réalisation d’au moins deux actions d’engagement par an convenues conjointement avec le CIES.
Le label CIES, accordé pour quatre ans au travers d’une procédure d’appel d’offres, a fait l’objet d’un renforcement de ses exigences sociales lors du dernier appel d’offres lancé en janvier 2021.
Le 7 octobre 2021, le CIES a annoncé la sélection de 79 fonds d’épargne salariale labellisés gérés par les dix sociétés de gestion suivantes :
- Amundi : 11 fonds
- Axa IM : 7 fonds
- BNP Paribas AM : 5 fonds
- Crédit Mutuel AM : 9 fonds
- Epsens : 17 fonds
- HSBC Global AM : 3 fonds
- Natixis IM : 14 fonds
- OFI AM : 6 fonds
- PRO BTP Finance : 7 fonds
- Cathay Innovation : à venir
Fonds éco-responsables ISR, Greenfin, solidaires et assurance vie
Tout contrat d’assurance vie multisupports doit comporter des fonds éco-responsables proposés comme supports en unités de compte, en complément du fonds garanti en euros. Depuis le 1er janvier 2022, le Code des assurances (article L. 131-1-2) impose en effet aux compagnies d’assurance de proposer, au sein de chaque contrat ouvert à la commercialisation :
- au moins un support labellisé ISR
- au moins un support labellisée Greenfin
- et au moins un support solidaire (label Finansol).
En 2020 et 2021, les contrat d’assurance vie devraient comporter au moins l’un de ces trois supports.
SFDR Article 8 ou Article 9 : application du règlement Disclosure aux fonds durables
Les fonds d’investissement doivent, en application du règlement européen SFDR (Sustainable Finance Disclosure Regulation) entrée en vigueur le 10 mars 2021, faire l’objet d’une classification selon leur objectif en matière d’investissement durable. Les fonds sont ainsi identifiés selon trois catégories appelées articles :
- article 9 : fonds les plus vertueux, désignant les fonds ayant un objectif d’investissement durable, quantifiable ; ces fonds sont soumis à des obligations d’explication méthodologique, d’évaluation et d’amélioration de critère, de transparence (publication annuelle d’amélioration d’un indicateur extra-financier) ;
- article 8 : fonds intermédiaires, qui intègrent les critères ESG dans leur gestion et qui peuvent promouvoir des caractéristiques environnementales et/ou sociales
- article 6 : fonds qui ne peuvent être présentés comme des fonds durables
Le règlement SFDR est une norme d’exigences minimales, visant à éviter le greenwashing ou « l’ESG washing » dans la communication faite par les sociétés de gestion sur leurs fonds.
Dans le cadre de ce règlement, les sociétés de gestion doivent, entre autres, communiquer dans leur documentation précontractuelle :
- sur l’intégration des risques en matière de durabilité (incidence potentielle sur la valeur de l’investissement) dans leurs processus d’investissement
- sur la prise en compte des principales incidences négatives en matière de durabilité
Palmarès des TOP 2022 des meilleurs fonds éco-responsables et avis
Quels sont les meilleurs fonds éco-responsables ? Depuis cette année 2022, ToutSurMesFinances.com récompense, à partir des données de Morningstar et avec l’aide d’un jury indépendant pour le grand prix du jury (composition en bas de page) les meilleurs fonds dans différentes catégories en décernant des prix, les TOP fonds éco-responsables. Analyse et avis sur les fonds primés en 2022.
Ecofi Trajectoires Durables, TOP d’or 2022 GRAND PRIX du jury
Société de gestion : Ecofi
Avis du jury
« Première société de gestion avec le statut d’entreprise à mission, disposant d’une gamme de fonds ouverts 100% ISR et employant des personnes en situations d’handicap (c’est suffisamment rare dans l’industrie de la gestion d’actifs pour être signalé), Ecofi propose, avec le fonds Ecofi Trajectoires Durables, un fonds offrant de belles performances financières sur 5 ans, et tout particulièrement en 2019 et en 2020, traduites par l’obtention de 5 étoiles Morningstar. Ce fonds conforme à l’article 9 de la réglementation SFDR dispose de 4 Globes selon le Morningstar Sustainability Rating, résultant d’un processus d’analyse ESG exigeant effectué en amont de l’analyse financière ».
Indicateur de risque et de rendement (SRRI) : 6
SFDR Article 9
Echiquier Positive Impact Europe, TOP d’or 2022 Prix de la rédaction
Société de gestion : La Financière de l’Échiquier (LFDE)
Avis de la rédaction
« Ce fonds se distingue par une excellente performance sur 3 et 5 ans, tout particulièrement en 2020 avec une performance de plus de 16% à comparer à une performance négative pour son indice de référence (MSCI Europe NR).
Titulaire d’un label ISR ou équivalent dans trois pays (France, Belgique et Allemagne), ce fonds est l’un des premiers en Europe à s’être lancé, dès 2017 en s’adossant sur les objectifs de développement durable (ODD) des Nations-Unies. Un rapport d’impact annuel permet de mesurer la contribution des sociétés du portefeuille du fonds à ces ODD ».
Indicateur de risque et de rendement : 6
SFDR Article 9
Allianz Actions Aequitas, TOP d’or 2022 meilleur fonds actions France
Société de gestion : Allianz Global Investors (Allianz GI)
Avis de la rédaction
« Investi sur les thématiques du capitalisme familial et de l’actionnariat salarié, ce fonds actions de grandes et moyennes capitalisations françaises sélectionnées affiche la meilleure performance financière de sa catégorie sur 1 an, des frais modérés et une surperformance systématique sur toutes les périodes analysées (1, 3 et 5 ans), de même que dans la durée. 12% du portefeuille est investi dans des entreprises exposées aux activités « vertes » et l’intensité carbone est inférieure de 11% à son indice de référence ».
Indicateur de risque et de rendement : 6
SFDR Article 8
Allianz Europe Equity Growth Select, TOP d’or 2022 meilleur fonds actions Europe
Société de gestion : Allianz Global Investors (Allianz GI)
Avis de la rédaction
« Le fonds Allianz Europe Equity Growth Select, exposé aux actions européennes y compris hors zone euro, affiche d’excellentes performances financières et une surperformance par rapport à son benchmark sur 1, 3 et 5 ans, avec des frais modérés. Du côté des paramètres extrafinanciers, le fonds affiche une intensité carbone contenue, trois fois inférieure à celle de son indice de référence ».
Indicateur de risque et de rendement : 6
SFDR Article 8
Comgest Renaissance Europe, TOP d’or 2022 meilleur fonds actions PEA
Société de gestion : Comgest
Avis de la rédaction
« Une génération d’alpha impressionnante, incontestablement les meilleures performances financières sur 1 et 5 ans constatée sur le périmètre de fonds étudiés, grâce notamment à un profil plus défensif que le marché lors des phases de correction.
Du côté des paramètres extrafinanciers, le fonds affiche une exposition nulle du portefeuille aux énergies fossiles et une emprunte carbone nettement inférieure à celle de son indice de référence. Le fonds est labellisé Luxflag (le label ISR luxembouegeois) ».
Indicateur de risque et de rendement : 6
SFDR Article 8
NN (L) Global Sustainable Equity, TOP d’or 2022 meilleur fonds actions Monde
Société de gestion : NN IP
Avis de la rédaction
« Des performances financières et une surperformances remarquables sur 3 ans, tout particulièrement en 2020 où le fonds a dégagé une performance de plus de 22%, plus de trois fois supérieure à celle de son indice de référence (l’indice MSCI World NR), sachant que l’objectif du fonds est de dépasser la performance de cet indice de référence sur plusieurs années.
Le fonds applique une politique d’exclusion stricte vis-à-vis de sociétés impliquées notamment dans la production de produits liés au tabac, l’extraction de charbon thermique et/ou la production de sables bitumineux. Son intensité carbone est faible, la société de gestion cherchant à abaisser celle-ci par sa sélection de titres ».
Indicateur de risque et de rendement : 6
SFDR Article 9
ODDO BHF Exklusiv : Polaris Dynamic, TOP d’or 2022 meilleur fonds diversifié
Société de gestion : ODDO BHF
Avis de la rédaction
« Ce fonds, qui appartient à la gamme ODDO BHF Polaris, est le plus performant de sa catégorie sur 1, 3 et 5 ans. Il se caractérise par une poche d’actions comprise entre 70 et 100% investie dans des titres de qualité pour viser une appréciation du capital à long terme, tout en limitant les fluctuations de marché.
On observe une absence totale d’exposition du portefeuille aux énergies fossiles tune approche ESG de type best-in-class, privilégiant les entreprises les mieux notées de son univers d’investissement ».
Indicateur de risque et de rendement : 5
SFDR Article 8
Le jury des TOP Fonds éco-responsables 2022 est composé de :
- Sonia Fendler, fondatrice et présidente d’Altixia Reim
- Franck Mougin, président Fondateur de FRMO Conseil
- Patricia Laurent, co-fondatrice et directrice de la rédaction du média GreenUnivers
- Nadia Dhaoidi, Fondatrice de Nujum
