ETF : définition, fonctionnement et fiscalité

ETF : définition

Qu’est-ce qu’un ETF ? C’est un placement financier permettant d’investir facilement et à moindres frais en Bourse.

Aussi appelé tracker, un ETF (acronyme de exchange traded funds) est type de fonds d’investissement coté en Bourse utilisé dans la finance pour répliquer l’évolution d’un indice boursier ou d’un panier d’actions avec un très faible écart de performance, appelé « tracking error ». Les ETF sont aussi appelés fonds indiciels cotés.

Un ETF est un fonds ouvert (il est possible d’investir en permanence), la plupart du temps géré suivant un procédé de gestion passive, sans intervention humaine qui aurait pour objectif de surperformer l’indice de référence (dans la finance, on parle de benchmark) sur lequel l’ETF est indexé.

Un ETF peut répliquer les performances de tout type d’indice :

• ETF actions : réplication d’indices sur les marchés d’actions (CAC 40, Euro Stoxx 50, S&P 500, MSCI World, etc.) ;
• ETF obligations : réplication d’indices obligataires (ou « fixed income ») ;
• ETF matières premières : réplication d’indices regroupant plusieurs matières premières (métaux, énergie, produits agricoles, etc.). Pour suivre le cours d’une seule matière première, comme l’or ou le pétrole, l’investisseur passe par un ETC (exchange traded commodity).
• ETF multi-actifs : réplication de la performance d’un panier d’instruments financiers diversifiés.

Pour un investisseur, un ETF est un placement financier permettant de s’exposer à une classe d’actifs et/ou à un marché géographique spécifique en passant un seul ordre de Bourse.

On peut investir sur les ETF à travers différentes enveloppes de détention :

• compte-titres ordinaire (CTO) ou compte d’instruments financiers (CIF) ;
• plan d’épargne en actions (pour les ETF éligibles au PEA) ;
• assurance vie multisupports (la plupart des contrats multisupports proposent désormais des ETF, en particulier les contrats distribués en ligne, qui en référencent souvent plusieurs dizaines) ;
• plan d’épargne retraite individuel (PERin).

L’industrie financière française compte l’un des principaux émetteurs d’ETF en Europe, Amundi, qui a absorbé Lyxor.

ETF, Sicav et FCP, quelles différences ?

Comme les Sicav et FCP, les ETF font partie de la famille des OPCVM. Tous sont des fonds gérés pour le compte de la collectivité des porteurs de parts et ils ont vocation à conférer à ces derniers une diversification de portefeuille sur un grand nombre de titres, avec moins de contraintes et de frais que l’achat de titres en direct. Sicav, FCP et ETF sont soumis au même superviseur (au contrôle de l’AMF, Autorité des marchés financiers) et à la même réglementation (directives européennes UCITS).

À côté de ces points communs, on peut distinguer trois différences essentielles entre ETF d’une part, Sicav et FCP d’autre part :

• Liquidité : les parts d’un ETF sont cotées en Bourse, comme n’importe quelle action de société cotée. Cela signifie qu’elles sont négociables en continu sur un marché financier et que leur valeur liquidative (leur prix) est calculée en temps réel, alors que la fréquence de valorisation d’un OPCVM traditionnel de type Sicav ou FCP est dans le meilleur des cas quotidienne (fixation du prix une fois par jour). Un ETF est donc en principe plus liquide qu’un OPCVM classique. Toutefois, l’histoire montre que la liquidité de certains ETF peut être mise à mal en cas de forte tension baissière sur la valeur des actifs sous-jacents (lorsqu’un indice boursier chute très brusquement, l’ETF qui le réplique peut baisser davantage). La liquidité des titres détenus compte aussi. Un ETF a besoin que les actions de son indice s’échangent facilement en Bourse. Les actions de petites et moyennes entreprises, moins échangées que celles des grandes, s’y prêtent moins bien.
• Gestion passive vs gestion active : un ETF est géré sans intervention humaine, on dit que sa gestion est passive puisque son principe même consiste à répliquer la performance d’un indice ou d’un panier de valeurs prédéfini, sans que la société de gestion ne puisse intervenir pour s’en écarter au cours de la vie du fonds. Dans un OPCVM traditionnel, c’est un gérant de fonds qui s’occupe de gérer activement le portefeuille en fonction de la macro-économie, des événements et de la valorisation propre à chaque valeur entrant dans sa composition, sa perception d’une valeur (qui peut différer d’un autre gérant actif sur le même segment de marché). Un ETF détient ainsi toutes les valeurs de son indice, sans distinguer les entreprises en bonne santé financière de celles dont les résultats se dégradent.
• Frais : en l’absence de gestion active, les frais de gestion des ETF sont par construction moins élevés que ceux d’une Sicav ou d’un FCP traditionnel.

Indices, stratégies, effet de levier… Les différents types d’ETF

On peut distinguer quatre familles d’ETF, répondant chacune à des usages différents :

ETF sur indices

Les ETF sur indices sont indexés sur la performance de leur indice de référence, qui peut être un indice actions, un indice sectoriel, un indice obligataire. C’est sous cette forme que les premiers ETF sont apparus en Europe au début des années 2000.

Les ETF actions indexés sur des indices boursiers sont pondérés par la capitalisation boursière, à l’image des indices qu’ils répliquent. Les plus grandes entreprises y pèsent donc le plus lourd. Un ETF qui réplique le S&P 500 ou l’indice MSCI World expose ainsi fortement l’épargnant aux grandes valeurs technologiques américaines. Les ETF dits équipondérés attribuent au contraire le même poids à chaque valeur de l’indice.

ETF Short ou ETF inverse

Certains ETF permettent de spéculer sur la baisse d’un indice, généralement un grand indice actions comme le CAC 40, l’Euro Stoxx 50, le S&P 500 ou le Nasdaq 100. C’est ce que l’on appelle les ETF short ou ETF inverse. Leur principe : générer une performance inverse de leur indice de référence. Ainsi, lorsque le CAC 40 perd 1%, un ETF short affiche théoriquement une performance positive de 1%.

Ces ETF peuvent aussi être utilisés pour couvrir un portefeuille d’actions contre une baisse des marchés.

ETF avec effet de levier

Des ETF ont été créés afin d’amplifier l’évolution d’un indice boursier, nommés ETF à effet de levier (ou ETF « leveraged »). Ainsi, un ETF à levier 2 multiplie par deux l’évolution de l’indice à la hausse et à la baisse. Les effets de levier sur les ETF sont la plupart du temps limités à 2.

Il existe aussi des ETF à effet de levier inversé, combinant stratégie short et effet de levier. L’utilisation de ce type d’ETF est à hauts risques.

ETF smart beta ou strategic beta

Certains ETF n’ont pas vocation à répliquer un indice mais à suivre une stratégie prédéfinie basée sur un ou plusieurs facteurs, tout en conservant toutes les autres caractéristiques des ETF (cotation en continu, frais de gestion réduits, diversification).

C’est ce que l’on appelle les stratégies « smart beta », « advanced beta » ou « strategic beta », dont le but est de générer de la performance ou minimiser les risques d’un portefeuille en s’émancipant de la simple évolution des indices boursiers pondérés par la capitalisation boursière, qui comportent des risques par construction (surpondération de titres surévalués). On peut donc considérer que la gestion des ETF smart beta est à mi-chemin entre la gestion passive des ETF standard (indexés sur les indices) et la gestion active des Sicav et FCP traditionnels.

Les stratégies de type smart beta peuvent reposer sur différentes règles d’investissement, variables d’un ETF à l’autre :

• value : surpondération d’actions décotées
• faible volatilité
• hauts dividendes
• diversification maximale
• parité des risques : chacune des composantes contribue de manière identique au risque de l’ETF
• pondération par la qualité des titres, basée sur des facteurs fondamentaux
• taille : surpondération des petites et moyennes valeurs par rapport aux grandes capitalisations

ETF à réplication physique ou à réplication synthétique

On observe trois principales techniques d’indexation sur le marché des ETF : la réplication physique, la réplication par échantillonnage et la réplication synthétique.

On parle de réplication physique lorsque le gestionnaire de l’ETF achète et vend tous les titres composant son indice de référence en tenant compte de ses pondérations. Ainsi, l’ETF Amundi CAC 40 UCITS ETF a vocation à répliquer à l’identique l’évolution de l’indice CAC 40, sa composition et le poids de chaque action dans l’indice. La réplication par échantillonnage est dérivée de la réplication physique : la société de gestion sélectionne une partie des titres suffisamment représentative d’un indice pour répliquer sa performance avec une faible marge d’erreur (ex. : achat de 450 valeurs du S&P 500 au lieu des 500 valeurs composant cet indice).

À l’opposé, un ETF utilisant la réplication synthétique n’achète pas directement les titres dont il reflète la performance. Cette méthode d’indexation utilise les produits dérivés (marchés à terme) pour reproduire la performance de l’indice : le gestionnaire noue un contrat d’échange (ou contrat « swap ») de la performance de son portefeuille d’actifs contre la performance de l’indice de référence que l’ETF souhaite répliquer. Ce contrat est conclu avec une ou plusieurs contreparties (généralement des banques d’investissement) qui s’engagent à verser à l’ETF la performance de l’indice de référence.

C’est par cette méthode que l’on peut diversifier ses placements dans un PEA (normalement réservé aux actions européennes) sur les actions américaines, chinoises ou émergentes. Attention, cette technique introduit un risque supplémentaire, appelé risque de contrepartie : la contrepartie peut ne pas être en mesure de délivrer la performance promise. En Europe, ce risque de contrepartie est limité à 10% de la valeur de l’actif d’un ETF.

Fiscalité des ETF

La fiscalité des revenus versés par les ETF (distribution de dividendes une ou deux fois par an) et des plus-values est celle des valeurs mobilières. Comme pour toute valeur mobilière, le régime d’imposition dépend du mode de détention choisi par le souscripteur.

Compte-titres ordinaire

Dans un compte-titres ordinaire, les dividendes distribués par un ETF et les plus-values réalisées à sa revente sont imposés l’année où ils sont perçus. Un ETF dit capitalisant, qui réinvestit ses dividendes au lieu de les verser, ne génère d’impôt qu’à sa revente. Ces gains supportent le prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 31,4%, soit 12,8% d’impôt sur le revenu et 18,6% de prélèvements sociaux, sauf option pour le barème progressif de l’impôt sur le revenu.

Plan d’épargne en actions (PEA)

Dans un PEA, les gains sur les ETF éligibles ne sont imposés qu’en cas de retrait. Vendre un ETF pour en acheter un autre à l’intérieur du plan ne déclenche donc aucun impôt. Avant cinq ans, un retrait entraîne, sauf exceptions, la clôture du plan. Le gain est alors imposé à 31,4%. Après cinq ans, seuls les prélèvements sociaux de 18,6% restent dus.

Assurance vie

En assurance vie, les ETF sont référencés en tant que supports en unités de compte (UC). Leurs gains ne sont imposés qu’au moment d’un rachat, et seulement pour la fraction de plus-value que contient la somme retirée. Pour les versements effectués depuis le 27 septembre 2017, un rachat avant huit ans est imposé à 30%, soit 12,8% d’impôt sur le revenu et 17,2% de prélèvements sociaux. L’assurance vie n’est en effet pas concernée par la hausse de la CSG intervenue en 2026. Après huit ans, un abattement annuel de 4 600 euros pour une personne seule, ou 9 200 euros pour un couple, s’applique aux gains. Au-delà, l’impôt sur le revenu est réduit à 7,5%, sauf pour la part de versements supérieure à 150 000 euros. Les prélèvements sociaux restent dus sur la totalité des gains.