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Le versement d’une prime exceptionnelle défiscalisée et exonérée de charges sociales a été annoncé par Emmanuel Macron le 10 décembre 2018. Montant maximum, conditions d’attribution, plafond de revenus, entreprises concernées, date de versement, tout sur la prime de fin d’année prise en réaction au mouvement des gilets jaunes.

- Prime exceptionnelle défiscalisée annoncée par Macron
- Montant maximum de la prime défiscalisée, brut ou net
- Conditions de versement de la prime exceptionnelle par les entreprises
- Prime Macron versée sur décision unilatérale de l'employeur (DUE)
- Prime exceptionnelle défiscalisée : pour qui ? Quelles conditions de ressources ?

> Plafond de ressources de la prime défiscalisée
> Versement de la prime possible en fonction du revenu
> Pas de prime exceptionnelle défiscalisée pour les fonctionnaires

- Prime exceptionnelle : quelles entreprises concernées ?
- Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour un intérimaire, est-ce possible ?
- Prime exceptionnelle exonérée de charges sociales
- Prime exceptionnelle 2018-2019 : imposable ou pas ?
- Calendrier : date de versement de la prime

Prime exceptionnelle défiscalisée annoncée par Macron

L’annonce par Emmanuel Macron, le 10 décembre 2018, d’une prime exceptionnelle de fin d’année défiscalisée est l’une des principales mesures prises par l’exécutif pour apaiser la colère des gilets jaunes.

« Je demanderai à tous les employeurs qui le peuvent de verser une prime de fin d’année à leurs employés. Et cette prime n’aura à acquitter ni impôt, ni charge », a déclaré le président de la République.

Cette disposition fait donc partie d’un ensemble de dispositions en faveur du pouvoir d’achat :
- hausse de 100 euros du pouvoir d’achat au Smic via une augmentation de la prime d’activité
- mise en place de la défiscalisation totale des heures supplémentaires
- annulation en 2019 de la hausse de la CSG pour plus de la moitié des retraités concernés en 2018

La plupart de ces mesures ont fait l’objet d’un projet de loi « portant mesures d’urgence économiques et sociales », présenté en Conseil des ministres le 19 décembre 2018, définitivement adopté le 21 décembre. La loi a été publiée au Journal Officiel du 26 décembre 2018 sur le site Légifrance.

Cette prime de fin d’année, aussi appelée prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (Pipa) ne doit pas être confondue avec la prime de Noël versée aux personnes les plus pauvres, bénéficiaires des minimas sociaux.

A noter : les députés ont voté une disposition présentée par le gouvernement visant à exclure la prime exceptionnelle des ressources prises en compte pour le calcul de la prime d’activité.

Montant maximum de la prime défiscalisée : quel plafond ? En brut ou en net ?

Dans son intervention télévisée, Emmanuel Macron n’avait pas annoncé de montant maximum pour la prime de fin d’année défiscalisée. Le plafond a été annoncé par la suite, il est fixé à 1.000 euros.

« La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat bénéficie de l’exonération [...] dans la limite de 1.000 euros par bénéficiaire » selon l’article 1 de la loi portant sur la « prime exceptionnelle de pouvoir d’achat ».

Ce montant correspond donc à la limite de défiscalisation à l’impôt sur le revenu et d’exonération de charges sociales, il s’agit donc d’un montant net. L’employeur peut donc verser un montant plus important ; mais au-delà de 1.000 euros, l’excédent sera normalement soumis à cotisations sociales et à l’impôt sur le revenu (IR ou IRPP). L’employeur peut aussi verser moins que 1.000 euros ou ne pas verser de prime du tout, si sa trésorerie ne le permet pas.

Conditions de versement de la prime exceptionnelle par les entreprises

Le versement de la prime n’est pas obligatoire, le texte de loi prévoyant une possibilité non contraignante. « Cette prime peut être attribuée par l’employeur à l’ensemble des salariés ou à ceux dont la rémunération est inférieure à un plafond », précise le texte du projet de loi.

Le projet de loi prévoit un ensemble de dispositions pour exclure l’octroi de la prime aux hauts salaires (fixation d’un plafond) et éviter des abus.

« Cette prime ne peut se substituer à des augmentations de rémunération ni à des primes prévues par un accord salarial, le contrat de travail ou les usages en vigueur dans l’entreprise », selon le texte. Autrement dit, une prime de 13ème mois ne peut être remplacée par la prime exceptionnelle.

Les conditions d’octroi de la prime (montant, plafond de ressources, modulation) doivent faire l’objet d’un accord d’entreprise ou d’une décision unilatérale du chef d’entreprise au plus tard le 31 janvier 2019.

Prime Macron versée sur décision unilatérale de l'employeur (DUE)

Un employeur peut se passer d'un accord d'entreprise pour décider l'octroi de la prime. En vue de favoriser une propagation rapide du versement de la prime à un maximum d'employeurs et de salariés, le texte a prévu que ses modalités soient fixées par décision unilatérale de l'employeur (DUE) au plus tard le 31 janvier 2019, sans accord d'entreprise. Dans ce cas, le chef d'entreprise est tenu d'informer les représentants du personnel (Comité social et économique, comité d’entreprise, délégués du personnel, délégation unique du personnel) au plus tard le 31 mars.

La DUE peut porter :
- sur le montant de la prime exceptionnelle
- sur les modalités de modulation entre les salariés selon le niveau de rémunération
- sur l'exclusion de certains salariés au-delà d'un certain seuil de rémunération

Prime exceptionnelle défiscalisée : pour qui ? Quelles conditions de ressources ?

La prime défiscalisée doit bénéficier aux salariés présents dans l’entreprise au 31 décembre 2018 ou à la date de versement si celui-ci est intervenu du 11 décembre ()lendemain des annonces du président de la République) au 30 décembre 2018. Ainsi, en cas d’embauche du 1er janvier au 31 mars, un salarié n'y a pas droit.

Plafond de ressources de la prime défiscalisée

Tout le monde ne sera pas éligible à cette prime défiscalisée : elle est soumise à conditions de ressources. Le plafond d’attribution de la prime est fixé à 3 Smic, soit environ 3.600 euros de salaire net par personne par mois selon les chiffres officiels. Attention cependant, le texte de loi prévoit un critère d’octroi sur la base de la rémunération annuelle perçue en 2018 en brut.

Précisément, le salarié bénéficiaire doit avoir touché une rémunération inférieure à 3 fois la valeur annuelle du Smic brut pour avoir droit à la prime exceptionnelle de fin d’année, soit un salaire brut de 53.944,92 euros maximum, soit 42.384 euros en net (ou 3.532 euros de salaire net mensuel moyen en 2018) selon nos calculs.

Versement de la prime possible en fonction du revenu

Le projet de loi prévoit d’autoriser les entreprises à ne verser la prime qu’aux bas salaires et/ou à moduler son montant en fonction de la rémunération perçue.

« Son montant ne peut varier entre les bénéficiaires qu’en fonction du niveau de rémunération, de la durée de présence effective pendant l’année 2018 et de la durée de travail prévue au contrat de travail », précise le texte de loi. Ainsi, le montant de la prime pour un salarié à temps partiel peut être inférieur à celui versé pour un temps plein. La modulation ne pourra pas découler directement de l’ancienneté dans l’entreprise. En revanche, le temps de présence en 2018 peut être pris en compte.

En outre, l’employeur « peut par ailleurs verser [...] la prime à une partie seulement des salariés dont la rémunération est inférieure à un plafond », toujours selon l’article 1er du texte.

Pas de prime exceptionnelle dans la fonction publique

Les fonctionnaires ne sont en principe pas concernés par la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat : en sont exclus les agents titulaires, de même que les agents non titulaires des trois fonctions publiques (État, territoriale, hospitalière). Seule exception : le personnel sous statut de fonctionnaires d'entreprises dont l'Etat est actionnaire (par exemple les fonctionnaires d'Orange ex-France Telecom n'en sont pas exclus).

Le texte porte sur les salariés des entreprises du privé et du secteur public, de l’énergie (entreprises de la branche professionnelle des industries électriques et gazières), des Epic (établissements publics à caractère industriel et commercial), ceux des sociétés d'économie mixte (SEM) dans lesquelles les collectivités locales ont une participation majoritaire, les employés des chambres de métiers, des services à caractère industriel et commercial gérés par les CCI, des chambres d'agriculture ainsi que sur les salariés du secteur associatif.

Apprentis exclus de la prime exceptionnelle de fin d'année

Le versement de la prime est réservé aux personnes qui cotisent à l'assurance chômage. En principe, un apprenti ne peut donc prétendre à la prime exceptionnelle puisque l'employeur est généralement exonéré de cotisations sociales pendant la durée du contrat d'apprentissage.

Prime exceptionnelle de solidarité : quelles entreprises concernées ?

Toutes les entreprises à capitaux publics ou privés pourront verser la prime exceptionnelle de solidarité, quel que soit leur secteur d’activité ou leur taille (TPE, PME, ETI, grandes entreprises). Son versement s'effectue sur une base volontaire, sans caractère obligatoire.

Par exemple, la prime sera versée dans les grandes entreprises suivantes (liste non exhaustive) :
- Prime chez Iliad (Free) : 1.000 euros
- Prime chez Altice France (dont SFR) : 1.000 euros
- Prime à la SNCF : 400 euros pour tous les salariés jusqu’à 1,5 Smic, 200 euros entre 1,5 et 2 fois le Smic, sur le bulletin de paie de décembre
- Prime à la RATP : 400 euros pour les salaires inférieurs à 1,5 Smic et 200 euros entre 1,5 et 2 Smic
- Prime chez Total : 1.500 euros pour les salariés en France, dont 1.000 euros non imposables
- Prime chez Orange : 1.000 euros pour les salariés gagnant moins de 25.000 euros bruts annuels, 500 euros pour ceux gagnant entre 25.000 et 30.000 euros bruts par an
- Prime chez Michelin : 250 à 750 euros pour les salariés touchant moins de 34.000 euros brut par an
- Prime chez Solvay : 600 euros pour les salariés non cadres versés en janvier 2019
- Prime chez Essilor : 600 à 800 euros jusqu’à 3.500 euros de salaire mensuel brut
- Prime chez Engie (ex GDF-Suez) : 600 euros jusqu’à 2.500 euros de salaire mensuel brut de base pour les salariés en CDI, CDD et en alternance
- Prime chez LVMH : montant non connu
- Prime à La Poste : 300 euros pour les postiers payés jusqu'à 1,5 Smic et 200 euros pour ceux payés de 1,5 à 3 Smic (prise en compte de la rémunération brute annuelle)
- Prime chez Groupe ADP : 250, 500 ou 1.000 euros pour les salariés en France dont la rémunération annuelle brute est inférieure à 50.000 euros
- Prime chez CDC Habitat : prime exceptionnelle de 500 euros
- Prime dans le groupe Lactalis : 500 euros pour près de 7.500 personnes versée en janvier en complément du 13ème mois et des dispositifs d'épargne salariale (prime d'intéressement, participation)
- Prime chez Carrefour : 200 euros versés sur la paie de février pour tous les salariés dont le revenu annuel 2018 est inférieur à trois fois le Smic annuel, montant proratisé en fonction du temps de présence 2018 (à noter : montant identique de 200 euros pour les salariés à temps partiel)
- Prime chez Auchan : montant non communiqué, versement en février (source CFDT)
- Prime chez Renault : 500 euros pour les salaires inférieurs à 36.000 euros bruts, 300 euros de 36.000 à 54.000 euros bruts
- Prime chez AG2R La Mondiale et Matmut : 500 euros en janvier pour tous les collaborateurs liés par un contrat de travail (CDI, CDD, en alternance) rémunérés moins de 3 fois le Smic annuel brut
- Prime chez GTT (Gaztransport & Technigaz) : 1000 euros à tous les salariés éligibles, versée en février
- Prime chez Allianz : 1.000 euros jusqu’à 35.963,2 euros bruts, 750 euros au-delà de 35.963,2 euros bruts et jusqu’à 44.954 euros bruts, 500 euros au-delà de 44.954 euros jusqu’à 53.944,8 euros bruts
- Prime chez Klesia : de 300 à 900 euros pour les salaires annuels bruts de moins de 25 000 euros et jusqu’à 35 000 euros (montant dégressif en fonction du salaire annuel brut perçu), versement avant le 31 décembre 2018
- Prime chez Veolia : 500 euros versés en janvier 2019 pour les salariés percevant un salaire annuel brut de 25 000 euros ou moins (hors éléments variables de rémunération : astreintes, heures supplémentaires), avec au moins 3 mois d'ancienneté
- Prime chez TDF (TDF SAS, Arkena, Ad Valem Technologies et ITAS Industrie) : de 250 à 1.000 euros pour les salaires annuels bruts de base de moins de 25.000 euros et jusqu’à 35 000 euros (montant dégressif selon le salaire)
- Prime chez Staffmatch (agences d’intérim) : 100 euros pour les intérimaires ayant travaillé un mois plein en décembre 2018
- Prime aux Galeries Lafayette : 300 euros pour les salariés dont le salaire de base est inférieur à 2.282 euros (1,5 fois le Smic)
- Prime chez Dassault Aviation : 750 euros nets versés fin 2018, pour tous les salariés dont le revenu annuel 2018 est inférieur à trois fois le Smic annuel
- Prime chez Disneyland Paris : prime de 500 euros nets, dont prime négociée en NAO transformée de 200 euros bruts à 200 euros nets et majoration de cette prime de 300 euros nets, versée sur le mois de décembre à tous les salariés rémunérés moins que 3 fois le Smic (sauf cadres éligibles aux bonus et rémunération variable commerciale) ayant travaillé au moins 6 mois en 2018
- Prime à la MACSF : 600 euros versés sur la paie du mois de janvier 2019 à tous les collaborateurs ayant perçu en 2018 un salaire annuel fixe à temps plein inférieur ou égal à 30.000 euros bruts
- Prime chez Ramsay Générale de Santé : prime de 200 ou 250 euros versés aux salariés français dont la rémunération brute annuelle est inférieure à 40.000 euros
- Prime chez L'Oréal : 1.000 euros versés fin janvier à tous les collaborateurs de L’Oréal en France éligibles, sauf aux cadres dirigeants.

Sources : syndicats, employeurs

De nombreux groupes ont prévu de prendre une décision début 2019, en fonction de leurs performances 2018.

Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour un intérimaire, est-ce possible ?

Une personne intérimaire chez Adecco, Manpower, Crit intérim ou Synergie peut-elle prétendre à la prime d'activité ? En principe oui. C'est en tout cas la Direction de la sécurité sociale (DSS) qui l'affirme dans une circulaire administrative (n° DSS/5B/5D/2019/2 du 4 janvier 2019) : « Les salariés intérimaires bénéficient de la prime exceptionnelle versée par l’entreprise de travail temporaire dans les mêmes conditions que les salariés permanents de l’entreprise de travail temporaire », indique la DSS dans ce texte.

En complément, l’entreprise utilisatrice d'intérimaires peut verser à ces derniers une prime exceptionnelle, « au même titre que ses propres salariés, conformément aux dispositions des articles L. 1251-18 et L. 1251-43 alinéa 6 du code du travail », ajoute la DSS. Dans ce cas, cela suppose évidemment que l’entreprise utilisatrice verse une prime à ses salariés permanents et que l'intérimaire soit présent au 31 décembre 2018 dans l'entreprise utilisatrice.

La DSS ajoute que l'agence ou l’entreprise de travail temporaire « dont une partie des salariés intérimaires a bénéficié d’une prime versée par les entreprises utilisatrices ne peut être tenue de verser cette prime à ses salariés intérimaires en mission dans d’autres entreprises utilisatrices ».

Prime exceptionnelle exonérée de charges sociales, jusqu’à 1.000 euros nets

Comme l’a annonce le président de la République, la prime exceptionnelle ne supportera pas de charges ni contributions sociales, dans la limite de 1.000 euros. « La prime attribuée [...] est exonérée [...] de toutes les cotisations et contributions sociales d’origine légale ou conventionnelle », précise le texte de loi.

Sont concernées par cette exonération les charges sociales patronales, les cotisations sociales salariales, la contribution sociale généralisée (CSG) et la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS).

Cela signifie que le montant brut de la prime sera égal à son montant net, dans la limite de 1.000 euros, mais aussi qu'aucun droit au chômage ni à la retraite ne sera généré au titre de cette somme.

Prime exceptionnelle 2018-2019 : imposable ou pas ?

La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat versée au titre de l’article 1er de la future loi sur les mesures d’urgence économiques et sociales est défiscalisée dans la limite de 1.000 euros. Cela signifie qu’elle est non imposable à l’impôt sur le revenu : son montant ne sera pas à ajouter à la ligne traitements et salaires de la déclaration de revenus au printemps 2019 ou 2020.

Conséquence, la somme perçue par les bénéficiaires de la prime défiscalisée ne sera pas incluse dans la limite de revenus à ne pas dépasser pour être non imposable. La prime n’est pas non plus prise en compte dans le calcul du revenu fiscal de référence (RFR) dont le montant sert à déterminer l'ouverture de certains droits (au Livret d'épargne populaire par exemple)

De plus, au titre de l'année blanche fiscale, la prime exceptionnelle, puisque non-imposable, ne sera pas incluse parmi la liste des revenus exceptionnels perçus en 2018 et imposables en 2019.

Enfin l'employeur ne doit pas soumettre la prime au prélèvement à la source, compte tenu de son caractère non imposable, dans la limite de 1.000 euros.

Calendrier : date de versement de la prime exceptionnelle défiscalisée

Le versement doit intervenir du 11 décembre 2018 au 31 mars 2019 au plus tard. Elle sera donc visible, en fonction des entreprises, sur le bulletin de salaire de décembre 2018, de janvier 2019, de février 2019 ou de mars 2019. Son versement doit avoir été effectué en intégralité au 31 mars 2019.

Même si elle est versée après le 31 décembre, on peut considérer la prime exceptionnelle comme une prime de fin d’année puisque son versement se fonde sur la rémunération perçue en 2018 et la présence dans l’entreprise du 11 ou 31 décembre 2018.

En cas de décision unilatérale du chef d'entreprise, les modalités de versement doivent être arrêtées au plus tard le 31 janvier 2019 puis communiquées aux représentants du personnel au plus tard le 31 mars.

Au-delà du 31 janvier, la décision de versement de la prime passe nécessairement par un accord d’entreprise.