Fiscalité, taxe d’habitation : le programme d’Emmanuel Macron pour 2017

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Le programme fiscal d'Emmanuel Macron vise à augmenter le pouvoir d'achat des classes moyennes et modestes grâce à une suppression progressive de la taxe d'habitation. Le projet du candidat du mouvement En Marche !, arrivé en tête du 1er tour avec 24,01% des suffrages, vise aussi à alléger l'ISF et simplifier la fiscalité des placements financiers pour inciter les Français à investir dans l'économie.

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- Le programme fiscal de Macron en résumé

- Suppression de la taxe d'habitation pour 80% des Français

- Taxe sur les loyers fictifs des propriétaires : démenti de Macron

- Création d'une « flat tax » sur les placements financiers

- Prélèvement à la source : report à l'issue d'une phase de test

- ISF : recentrage sur le patrimoine immobilier

- CSG-CRDS des non-résidents : réexamen en vue

- Autres mesures fiscales de son programme

En bref, les grandes lignes du programme fiscal d'Emmanuel Macron

Emmanuel Macron est arrivé en tête du 1er tour de l'élection présidentielle avec 24,01% des suffrages exprimés (résultats définitifs du ministère de l'Intérieur). Le volet fiscal du programme politique présenté le 2 mars 2017 prévoit quelques hausses ciblées de taxes et une série de baisses d'impôts qui seront réparties équitablement entre ménages et entreprises, financées par des économies sur les dépenses publiques. Le mot d'ordre de sa : « sélectionner les baisses de prélèvements qui créeront de l'activité économique et de l'emploi ».

A destination des particuliers, le programme fiscal du fondateur du mouvement En Marche ! repose sur deux principaux axes :

- Soutien du pouvoir d'achat : suppression de la taxe d'habitation, allègement de cotisations salariales sur la fiche de paie (financée par une hausse de la contribution sociale généralisée - CSG).

- Réorientation de l'épargne vers l'économie : création d'un prélèvement unique (aussi dénommé « flat tax ») sur les revenus du capital de l'ordre de 30% prélèvements sociaux inclus, recentrage de l'ISF sur la taxation du patrimoine immobilier.

Enfin, l'ancien secrétaire général adjoint de l'Elysée a posé des principes visant à conférer de la lisibilité à sa politique fiscale. « Nous mettrons fin à l'instabilité fiscale. Une loi d'orientation votée en 2017 fixera pour 5 ans l'évolution de la fiscalité sur le quinquennat. Nous ne réformerons pas plusieurs fois un même impôt dans le quinquennat », détaille dans son programme le candidat « ni de gauche, ni de droite ». Sur BFM TV, face à Ruth Elkrief, le 9 avril 2017, Emmanuel Macron a affirmé qu'aucun nouvel impôt ne serait créé durant son quinquennat. « Je m'engage : il n'y aura aucun impôt nouveau », a-t-il déclaré.

S'il est élu président, l'époux de Brigitte Macron mettra son programme fiscal en œuvre dans le cadre d'une loi de finances pour 2018 préparée durant l'été 2017 et débattue à l'automne au Parlement.

Ce que le favori des sondages pour le second tour a confirmé au JDD (édition du 9 avril 2017) « Le gouvernement présentera à l'automne un texte de finances publiques quinquennal et un projet de loi de finances pour 2018. Ces textes présenteront la stratégie sur cinq ans, avec le plan d'économies de 60 milliards, l'exonération de la taxe d'habitation pour 80% des Français, ainsi que les principales mesures en faveur de l'emploi et de l'investissement », a-t-il exposé. Il a en revanche prévenu qu'il n'y « aura pas de loi de finances rectificative cet été : ni cadeau ni augmentation d'impôts. Ce serait irresponsable. »

Suppression de la taxe d'habitation pour 80% des Français d'ici 2020

Exonation de taxe d'habitation, application progressive de 2018 à 2020

C'est sans conteste la mesure fiscale phare du programme d'Emmanuel Macron : la suppression de la taxe d'habitation pour 4 Français sur 5 d'ici à 2020, annoncée le 24 février 2017 sur RMC et BFMTV, au micro de Jean-Jacques Bourdin. « Nous rendrons la fiscalité locale plus juste. Aujourd'hui, on paye beaucoup moins de taxe d'habitation à Paris que dans le reste de la France et on paye souvent beaucoup plus quand on vit dans une commune populaire que dans une commune riche », justifie le candidat favori des sondages pour le second tour de l'élection présidentielle. Actuellement, environ 30% des foyers sont déjà exonérés de taxe d'habitation.

Exonération de taxe d'habitation, pour qui ?

Le calendrier d'application de cette réforme prévoit une entrée en vigueur progressive de cette baisse d'impôt, en 2018, 2019 et 2020. A terme, l'ancien ministre de l'Economie affirme qu'un couple avec deux enfants, dont le revenu fiscal de référence est de 5.000 euros par mois (soit 60.000 euros par an), bénéficiera d'une exonération totale de cet impôt local. Autres cas où les contribuables seraient exonérés (source : Argumentaire « Convaincre vos grand-parents... ») :
- personne seule, dont le revenu est inférieur à 2.000 euros par mois
- couple de retraités, dont le revenu mensuel est inférieur à 4.000 euros

Financement de l'exonération par l'Etat

Emmanuel Macron a tenu à préciser que l'Etat remboursera le manque à gagner des collectivités locales « à l'euro près ». Pour assurer le financement de cette prise en charge, le candidat d'En Marche ! entend puiser dans son plan d'économies sur les dépenses publiques de 60 milliards d'euros. L'Association des maires de France (AMF) juge cette annonce « démagogique », rappelant que 42% des foyers fiscaux bénéficient « déjà de nombreux dispositifs d'allègements, de dégrèvements, d'exonération ou de plafonnement » de taxe d'habitation.

Taxe sur les loyers fictifs des propriétaires occupants : démenti de Macron et Pisani-Ferry

Une rumeur relayée sur certains sites Internet et les réseaux sociaux (Facebook notamment) prête à Emmanuel Macron et à son équipe l'idée d'instaurer une taxe sur les loyers fictifs ou loyers implicites pour les propriétaires occupants. C'est-à-dire un impôt et des prélèvements sociaux calculés à partir du montant du loyer théorique que le propriétaire d'un logement percevrait s'il mettait son logement en location.

A plusieurs reprises et à heure de grande écoute, Emmanuel Macron a tenu spontanément à s'exprimer sur le sujet pour démentir l'information. « Avec moi, la fiscalité de l'immobilier n'augmentera pas d'un centime », a-t-il fait savoir le 6 avril 2017 sur France 2 lors de l'Emission politique. « Si je suis élu demain, rien ne changera pour un propriétaire dans l'immobilier. Il n'y aura aucune augmentation de ses taxes ou de ses impôts quels qu'ils soient durant 5 années », a-t-il ajouté dans l'émission Demain président sur TF1, le 17 avril 2017.

De même, Jean Pisani-Ferry, coordinateur du programme d'Emmanuel Macron, a fermement contesté dans une tribune publiée le 2 avril sur le site Internet d'En Marche ! ce qu'il qualifie de « rumeur persistante et manifestement malveillante ».

« À aucun moment, pourtant, Emmanuel Macron n'a même esquissé une telle proposition. Rien dans son programme, rien dans ses interventions ne peut prêter à ambiguïté de ce point de vue », affirme l'économiste, sans nier qu'il existait un lien entre ses anciennes fonctions (il était auparavant président de France Stratégie) et la rumeur.

Dans une note intitulée « Quelle fiscalité pour le logement ? » publiée le 14 décembre 2016 par France Stratégie, l'organisme de réflexion évoquait quatre pistes de réformes parmi lesquelles (option n°3) une suppression de la taxe foncière et son remplacement par une taxation des loyers implicites. A cet égard, Jean Pisani-Ferry a apporté les commentaires suivants :
- le candidat Macron n'est « en rien associé aux analyses ou les propositions de France Stratégie »
- la mission de France Stratégie est « d'éclairer le débat public, pas de contribuer à tel ou tel programme »
- France stratégie a d'emblée indiqué que l'option en question suscitait « incompréhension », voire « hostilité dans l'opinion »
- Jean Pisani-Ferry a démissionné de France Stratégie avant de rejoindre le mouvement En Marche ! et a simplement manifesté, dit-il, un simple « intérêt intellectuel » pour cette hypothèse formulée ses anciens collègues.


Création d'une « flat tax », prélèvement forfaitaire unique sur les revenus de placements

Fiscalité unique pour les revenus du capital

Le projet d'Emmanuel Macron pour 2017 vise à favoriser l'investissement des Français dans l'économie productive, en simplifiant l'imposition des placements financiers. Pour ce faire, il entend « à la place de la jungle fiscale actuelle », créer comme François Fillon « un prélèvement forfaitaire unique pour tous les revenus du capital mobilier ». Ce « PFU » concernerait les intérêts, les dividendes d'actions, les plus-values de cession de valeurs mobilières, dont la fiscalité est complexe et assortie de régimes dérogatoires difficilement compréhensibles.

Taux d'imposition de 30%

Ce prélèvement unique, aussi appelé « flat tax » par les spécialistes, « sera de l'ordre de 30%, prélèvements sociaux inclus », comprenant un relèvement du taux de CSG. « Il ne s'agit ni d'augmenter, ni de réduire la fiscalité sur le capital, mais de la rendre plus simple, plus transparente et plus favorable à l'investissement productif », souligne l'ancien ministre de l'Economie dans son programme.

Sur son site internet En-marche.fr, l'ancien banquier d'affaires estime que ce PFU « simplifiera considérablement le choix des investisseurs, qui se détermineront uniquement en fonction du rendement, du risque et des frais associés à chaque produit, avec plus de transparence, et non plus en fonction d'incitations fiscales et réglementaires ». Selon lui, ce prélèvement « évitera des impositions marginales excessives, qui peuvent décourager l'investissement », sachant qu'en l'absence d'abattement, il est actuellement possible qu'une plus-value soit taxée au taux de 64,5% (impôt sur le revenu + prélèvements sociaux + contribution exceptionnelle sur les hauts revenus).

Annulation de la réforme fiscale de François Hollande

Cette mesure reviendrait à annuler l'une des mesures phares du quinquennat de François Hollande, celle qui avait consisté à aligner (au moins en principe) la fiscalité des revenus du capital sur celle des revenus du travail. Toutefois, le futur-ex président de la République n'était pas allé au bout de sa promesse de campagne en raison de la révolte des « pigeons » qui a conduit aux assises de l'entrepreneuriat en 2013 suivies de l'instauration d'une réforme du régime d'imposition des plus-values globalement favorable aux investisseurs et entrepreneurs.

Fiscalité de l'assurance vie : cas particulier

La réforme fiscale envisagée par Emmanuel Macron a dans un premier temps soulevé des incertitudes sur le sort des régimes fiscaux dérogatoires comme le PEA (plan d'épargne en actions) ou l'assurance vie. Dans un entretien aux Echos, il a d'abord suggéré que son projet concernerait tous les versements futurs sur les contrats d'assurance vie, anciens ou nouveaux, sans donner davantage de détails.

L'ambiguïté est désormais levée. « Nous souhaitons maintenir les principes qui ont fait le succès de l'assurance vie : les avantages successoraux, dont les exonérations des droits de succession jusqu'à 152.500 euros, les régimes fiscaux en fonction des durées de détention et les abattements prévus au-delà de 8 ans », a affirmé l'ancien ministre de l'Économie et des Finances Jean Arthuis, au nom d'Emmanuel Macron qu'il soutient, lors des Assises de l'Epargne et de la Fiscalité 2017 organisées par l'Afer le 16 mars 2017.

Toutefois, il est question de fixer un seuil à partir duquel les nouveaux contrats ou les versements sur les contrats actuels seraient soumis, pour la quote-part de gains en cas de rachat, au taux unique de 30% sur les placements financiers. > Pour plus de détails lire l'article : Assurance vie : fiscalité sur les rachats, ISF, le programme de Macron

En résumé, Emmanuel Macron propose, pour l'imposition des gains sur l'assurance vie :
- de maintenir le régime fiscal actuel pour les anciens contrats comme pour les nouveaux
- de taxer les gains au taux de 30% prélèvements sociaux inclus au-delà d'un encours de 150.000 euros (sources : David Amiel, coordinateur du programme d'Emmanuel Macron, site Internet En-marche.fr).

Enfin, aucun changement n'est prévu pour la fiscalité du PEA, d'après les informations recueillies par Toutsurmesfinances.com auprès de son équipe de campagne.

Prélèvement à la source : audit et expérimentation avant la généralisation

Emmanuel Macron ne fait pas référence à l'entrée en vigueur du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu dans son programme. Il s'est exprimé sur le sujet le 29 mars 2017 sur Europe 1, où il évoque tout à la fois son feu vert sur le principe de cette réforme des modalités de recouvrement de l'impôt qu'il juge « bonne », mais un report de sa mise en application. « Je souhaite que l'on expérimente l'impôt à la source au 1er janvier prochain mais je ne souhaite pas qu'il soit généralisé tout de suite », a-t-il déclaré, évoquant sa crainte de « loupés techniques ». « Je ne vais pas généraliser quelque chose dont je ne suis pas certain de la robustesse technique », a-t-il poursuivi.

Son équipe de campagne a ensuite précisé qu'un « audit sur l'état de la mise en application du prélèvement à la source » serait effectué dès l'issue de l’élection présidentielle.

ISF : transformation en impôt sur le patrimoine immobilier

Emmanuel Macron veut transformer l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI). Cette réforme de la fiscalité du patrimoine revient à accorder une exonération à tout investissement qui sert à financer l'économie (actions, parts, titres d'entreprises, cash) et à ne taxer que les biens immobiliers « dans les mêmes conditions qu'aujourd'hui ». En particulier, il a évoqué au cours d'une interview sur Radio Classique (le 17 février 2017) un maintien de l'abattement de 30% sur la résidence principale. > Pour en savoir plus : ISF : le programme des candidats à l’élection présidentielle 2017

TVA, CSG sur les petites retraites : pas de hausse d'impôt au programme

Le 24 février 2017 sur RMC et BFMTV, Emmanuel Macron s'est engagé à laisser la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) inchangée, contrairement à François Fillon, jugeant cet impôt sur la consommation « injuste ». « Je ne toucherai pas la TVA, pas d'augmentation, pas de baisse », a-t-il déclaré. Une promesse répétée le 25 février lors d'un meeting à Saint-Priest-Taurion (Haute-Vienne).

« On ne la touchera pas, la TVA. [...] Elle a été bougée, pendant ce quinquennat, pour financer des mesures de compétitivité, donc la TVA, elle ne sera pas modifiée » durant le quinquennat à venir, a-t-il réaffirmé.

Par ailleurs, il a assuré que l'augmentation de la CSG envisagée pour financer les allègements de cotisations salariales ne concernera pas les petites retraites. « Je n'augmenterai en rien la fiscalité des retraités. [...] Ils ont un taux de CSG réduit, je ne toucherai pas à leur CSG. C'est une politique de justice sociale », a annoncé Emmanuel Macron. Un propos quelque peu ambigu : les retraités actuellement soumis à un taux de CSG de 6,6% devraient faire l'objet d'une ponction supplémentaire sur la pension que leur verse leur caisse de retraite (ce taux devant passer à 8,3%).

CSG-CRDS des non-résidents : réexamen en vue

Depuis le 17 août 2012, les revenus du patrimoine immobilier (loyers, plus-values) détenu en France par les non-résidents sont soumis prélèvements sociaux (CSG, CRDS et autres prélèvements, soit 15,5% au total).

Une réforme qui a fait l'objet de contentieux et même d'un arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) le 26 février 2015 sanctionnant la France, qui a choisi de modifier l'affectation de cet impôt à partir de 2016 pour continuer à le percevoir.

Emmanuel Macron n'a pas formellement prévu d'abroger cette imposition. Toutefois, son entourage a fait savoir que le candidat d'En Marche ! était conscient du problème et ouvert à la discussion. « Nous réexaminerons le régime mis en place en 2013 sur l'assujettissement des Français de l'étranger à la CSG et la CRDS », indique le mouvement, sur son site Internet (rubrique programme, thème « Les Français de l'étranger »).

On notera qu'Arnaud Leroy, porte-parole d'Emmanuel Macron, est aussi député des Français établis hors de France (5e circonscription : Andorre, Espagne, Monaco et Portugal). A ce titre, il a combattu avec d'autres parlementaires l'assujetissement des revenus immobiliers de source française aux prélèvements sociaux.

Autres mesures fiscales du programme fiscal d'Emmanuel Macron

- Création d'une option d'individualisation de l'impôt sur le revenu pour les contribuables soumis à imposition commune (mariés ou unis par un Pacs). L'objectif est de favoriser le travail à temps plein et la rémunération des femmes, Emmanuel Macron déplorant le fait que « la conjointe, à temps partiel, est lourdement imposée quand elle souhaite travailler davantage ».
- Soumission de l'indemnité représentative de frais de mandat (IRFM) des parlementaires, jusqu'à présent exonérée, à l'impôt sur le revenu. Au 1er février 2017, le montant de cette indemnité est fixé à 5.372,80 euros nets par mois.
- Transformation du crédit d'impôt transition énergétique (Cite), correspondant à 30% des dépenses de rénovation énergétique d'un logement, en « prime immédiatement perceptible au moment des travaux ». L'objectif est de faire coïncider le décaissement des dépenses et la perception de l'aide, au lieu d'attendre le mois de septembre de l'année suivante.
- Alignement progressif de la fiscalité du diesel sur celle de l'essence d'ici la fin du quinquennat.
- Doublement des plafonds pour bénéficier du régime fiscal de la micro-entreprise (nouveau terme désignant les auto-entrepreneurs).
- Maintien du régime fiscal du Livret A (exonération des intérêts)

Impôts et taxes : le programme fiscal des principaux candidats à l'élection présidentielle 2017

> Programme fiscal de Marine Le Pen (également qualifiée pour le 2nd tour)

> Programme fiscal de François Fillon

> Programme fiscal de Jean-Luc Mélenchon

> Programme fiscal de Benoît Hamon

> Programme fiscal de Nicolas Dupont-Aignan

 

Calendrier fiscal 2017

calendrier fiscal avril 2017

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